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Pêche et élevage » Notes de service

Pêche et élevage » Notes de service
Note de service n°017/MINEL du 3 juin 1980 portant application de l'arrêté n°13/MINEL du 13 octobre 1978 fixant les Modalités d'ouverture des Etablissements de fabrication ou de commercialisation des produits destinés à l'Alimentation des Animaux Domestiques modifié par l'arrêté n°19/MINEL du 9 mai 1979 Détail
Note de service n°039/MINEFI/DGD6 portant plan de riposte à l’épidémie de Grippe aviaire Détail
Note de service n°043/MINEPIA/DIRPEC du 3 octobre 1983 déterminant les attributions des volontaires du corps de la paix, experts en pêche Détail
Note de service n°50/MINEPIA/DIRPEC du 12 août 1987 explicitant les fonctions des moniteurs de pêches Détail
Note de service n°59/MINEPIA/DIRPEC du 8 décembre 1983 déterminant les attributions des Moniteurs Piscicoles Détail