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Livres » Livres de droit en français

Livres » Livres de droit en français
(Traite droit social Cameroun 1\350re partie.pdf) Détail
(Traite droit social Cameroun 2\350me partie.pdf) Détail
(Traite droit social Cameroun 3\350me partie.pdf) Détail
10 contrats pour la musique Détail
Accord portant révision de l'accord de Bangui du 02 mars 1977 instituant une organisation africaine de la propriété intellectuelle Détail
Amnesty international-fair trial manual second edition Détail
Amnesty international-pour des procès équitables deuxième édition Détail
Annexe B au contrat de partage de production- procédure comptable Détail
Annexe C au contrat de partage de production- accord de participation Détail
Annexe D au contrat de partage de production- lettre de garantie Détail
Architecture type d’un contrat de partenariat Détail
Cadre juridique des contrats de partenariat au Cameroun- lois et textes d’application Détail
CEMAC- code communautaire de la marine marchande Détail
Code général des impôts mis à jour au 1er Janvier 2017 Détail
Comprendre la convention (n°169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989 Détail
Contrat type de partage de production entre la république du Cameroun et le contractant Détail
Contrats miniers- comment les lire et les comprendre Détail
Contribution à l'étude du temps dans la procédure pénale: pour une approche unitaire du temps de la réponse pénale - alexis Mihman Détail
Droit civil : théorie générale des contrats Détail
Droit des biens – fiche n°1 Détail
Droit des marques et nom de domaine – Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS Détail
Droit des médias-collection des guides pratiques Détail
Droit syndical de l'OIT normes et procédures Détail
Ecrire pour les droits Détail
Emplois et questions sociales dans le monde 2018: une économie verte et créatrice d’emplois Détail
Encyclopédie du droit OHADA – Paul-Gérard Pougoué Détail
Femmes d’affaires et femmes cadres: Les arguments en faveur du changement Détail
Formation des magistrats et assesseurs des tribunaux de commerce du Burkina Faso Détail
Guide de l’arbitrage de l’OMPI Détail
Guide de normes de pratique en médiation civile et commerciale Détail
Guide pour le règlement des différends Détail
Guide pour l’évaluation des EIE de projets miniers Détail
Guide sur les normes internationales de travail Détail
Histoire du droit privé – P. Ourliac et J. De Malafosse Détail
Imaginer – réaliser – protéger Détail
Jurisprudence du droit des médias n°1 – décembre 2012 Détail
Jurisprudence du droit des médias n°2 – février 2013 Détail
Jurisprudence du droit des médias n°3 – décembre 2013 Détail
Jurisprudence du droit des médias n°4 – février 2014 Détail
Jurisprudence du droit des médias n°5 – décembre 2014 Détail
Jurisprudence du droit des médias n°6 – février 2015 Détail
Jurisprudence du droit des médias n°8 – février 2016 Détail
Jurisprudence du droit des médias n°9 – décembre 2017 Détail
La cession de droits d’auteur & le contrat d’édition Détail
La contribution du dialogue social à l'égalité des sexes Détail
La responsabilité bancaire à l’égard des entreprises en difficulté- Anne-Laure CAPOEN Détail
La situation des droits humains dans le monde 2015-2016 Détail
La situation des droits humains dans le monde 2016-2017 Détail
La situation des droits humains dans le monde 2017-2018 Détail
Lamy droit des médias et de la communication Détail
Le contentieux de la propriété intellectuelle dans l’espace OAPI Détail
Le droit à un procès équitable Détail
Le droit maritime français Détail
Le droit pénal camerounais et la criminalité internationale Détail
Le juge des référés, juges du provisoire – Tome 2 Détail
Le juge des référés, juges du provisoire – tome1 Détail
Le juge des référés, juges du provisoire – tome1 & tome 2 Détail
Le monde du travail à l’épreuve du changement climatique Détail
Le nouveau contrat d’édition Détail
Le traitement du contentieux bancaire – Eric Bertrand Nemadeu Djuitchoko Détail
Legal framework for partnership contracts in Cameroun- laws and enforcement texts Détail
Les contentieux en transport maritime de marchandises par conteneurs – Cossi Hervé Assongba Détail
Les contrats pétroliers à la porté de tous Détail
Les contrats pétroliers a la portée de tous Détail
Les normes internationales du travail Une approche globale Détail
Les principes directeurs du procès judiciaire - Etude d'une catégorie juridique - Etienne VERGES Détail
Les suretés réelles et les droits de propriété industrielle dans l’espace OAPI-OHADA Détail
Livre blanc sur l’état civil au Cameroun Détail
Livret de culture juridique générale à l’usage de l’expert judiciaire par Marcel Bayle, Professeur des universités, Docteur d’Etat en droit Codirecteur du Centre de Recherches sur l’Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (CREOP, Université de Limoges, EA 4332) Détail
L’ABC du droit d’auteur Détail
L’application des droits de propriété intellectuelle – Mireille Buydens Détail
L’essentiel du droit à l’image – Jean-Marie Léger Détail
L’état de l’application du droit pénal des affaires OHADA dans les Etats-parties Détail
L’influence des nouvelles technologies sur le droit d’auteur Détail
L’organisation internationale du travail et la sécurité sociale Détail
Manuel pour l’accomplissement des procédures foncières, domaniales et cadastrales Détail
Manuel pour une gestion efficace des conflits commerciaux- conseils et astuces pratiques Détail
Mémoire sur les agences de régulation au Cameroun – Mme Agathe Florence LELE Détail
Normes internationales relatives à la peine de mort Détail
Organisation internationale du travail (OIT) Convention n°169 relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989 Détail
Pascal Dénos – SCI(société civile immobilière) Détail
Phases de développement d’un projet en PPP Détail
Pour des procès équitables Détail
Principles of copyright – cases and materials Détail
Quelles sont les étapes d’un contrat de partenariat Détail
Quels régimes pour un contrat de partenariat Détail
Quels sont les types de contrat de partenariat Détail
Quest-ce qu’un contrat de partenariat Détail
Recueil des conventions et recommandations internationales du travail Détail
Recueil texte juridique Poste/-Télécoms 2015 Détail
Règlement des litiges commerciaux : arbitrage et règlement alternatif des différends-seconde éditions Détail
Revue de l’organisation actuelle du secteur des mines – audit du cadre institutionnel et organisationnel du secteur minier au Cameroun (PRECASEM) Détail
SCI(société civile immobilière)- Pascal Dénos Détail
Théorie de la procédure civile – M. Boncenne Détail
Théorie générale des obligations – M. Vanwijck Détail
Thèse sur la responsabilité bancaire à l’égard des entreprises en difficultés Détail
Traité de droit social du Cameroun – quatrième partie Détail
Traité théorique et pratique des ordonnances sur requête et des référés, d’après le dernier état de la législation, de(…) Détail
Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et criminel, par M. E. Bonnier Détail