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Lettres circulaires

Lettres circulaires
Lettre - circulaire n°3366/LC/MINAT/SG du 10 juin 1992 relative à l'emploi des jeunes Détail
Lettre circulaire n°000001/LC/PR/MINMAP/CAB du 15 janvier 2020 précisant les modalités de transmissions des dossiers relatifs au contrôle à priori des procédures de passation des marchés par les commissions centrales de contrôle des marchés Détail
Lettre circulaire n°000001/LC/PR/MINMAP/CAB du 15 janvier 2021 relative à la délivrance des quittances d’achat des dossiers d’appel d’offre et leur mise à disposition aux soumissionnaires potentiels Détail
Lettre circulaire n°000011/LC/MINMAP/CAB du 22 septembre 2020 précisant les modalités d’élaboration et d’exécution des budgets de fonctionnement des commissions de passation et de contrôle des marchés Détail
Lettre circulaire n°000013/LC/MINMAP/CAB du 19 octobre 2020 précisant les modalités d’application des articles 90 et 101 du code des marchés publics concernant les renseignements sur l’identification des attributaires des marchés financés par les fonds COVID-19 Détail
Lettre Circulaire n°00001446/CONAFIL/MINATD du 08 mai 2013 précisant les modalités d’utilisation des fonds alloués aux Comités Départementaux des Finances Locales Détail
Lettre circulaire n°00011/LC/MINMAP/CAB du 22 septembre 2020 précisant les modalités d’élaboration et d’exécution des budgets et de fonctionnement des commissions de passation et de contrôle des marchés Détail
Lettre circulaire n°0003/LC/MINFOF/CAB du 09 janvier 2015 relative aux coupes illégales et aux ventes aux enchères publiques des bois Détail
Lettre circulaire n°0009/LC/MINMAP/CAB du 20 aout 2020 relative aux demandes abusives d’autorisation de passer les marches suivant la procédure exceptionnelle de gré à gré ou d’exécution de prestation de régie Détail
Lettre circulaire n°0015/MINEPIA/DSV du 02 février 2001 Détail
Lettre circulaire n°00172/LC/MINAT/CAB - Restauration de l'hygiène salubrité publiques Détail
Lettre circulaire n°0019-LC-MINFOF-SGDF-CSRRVS du 20 janvier 2015 relative à l'harmonisation des statuts des coopératives et GIC avec les dispositions de l'acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés coopératives Détail
Lettre circulaire n°002/CAB/PM du 17 novembre 1998 relative à l'application de la réglementation des marchés publics Détail
Lettre circulaire n°0031/LC/MINFOF/SGDF/CSRRV du 15 février 2013 relative aux conditions d’éligibilité aux appuis du reboisement du ministère des forets et de la faune Détail
Lettre circulaire n°003442/MINFI/SG/DGI-DGTCFM du 23 juin 2017 précisant les modalités de paiement des impôts, droits et taxes en espèces auprès des guichets de banques Détail
Lettre circulaire n°0043/LC/MINFOF/SG/DF/SDFC du 16 janvier 2009 sur les procédures et la composition des dossiers de renouvellement et d’obtention des certificats annuels d’exploitation Détail
Lettre circulaire n°00640/LC/MINAT/DCTD du 4 avril 2000 Détail
Lettre circulaire n°0086/LC/MINFOF/CB du 18 mai 2016 relative aux obligations en matière de traitements sylvicoles dans les forêts permanentes, et portant abrogation du titre III de la circulaire n°2464/LC/MINEF/CAB du 16 juillet 2001 Détail
Lettre circulaire n°0109/LC/MINEF/DF du 09 janvier 2001 précisant les conditions de participation aux appels d'offres d'attribution des titres d'exploitation forestière Détail
Lettre circulaire n°0170/LC/MINFOF/P/CLCC/M/CLCC du 18 septembre 2014 instituant l'application des règles de "Best practices" dans les procédures et méthodes de contrôles routiers des produits forestiers ligneux et non ligneux Détail
Lettre circulaire n°0354/LC/MINFOF/SG/DF/SDAFF/SN du 05 juin 2007 relative aux procédures de délivrance et de suivi d’exécution des petits titres d'exploitation forestière Détail
Lettre circulaire n°0936/LC/MINFOF/SG/DF/SDAFF/DN relative aux procédures de délivrance et de suivi d'exécution des petits titres d'exploitation forestière Détail
Lettre circulaire n°1069/LC/MINFOF/SG/DF/SDAFF du 18 mai 2012 sur le géo-référencement des arbres Détail
Lettre circulaire n°131/LC/MINFOF/SG/DF/SDAFF/SN du 26 mars 2006 relative aux procédures de délivrance et de suivi d’exécution des petits titres d’exploitation forestière Détail
Lettre circulaire n°132/CF/MINEFI/CM relative aux techniques et procédures de la comptabilité-matières Détail
Lettre circulaire n°1552/LC/MINAT/ DAP du 3 mars 1989 relative à la gestion des gares routières Détail
Lettre circulaire n°2402/LC/MINFOF/ SG/DF/SDAFF/SAG du 9 novembre 2012 relative à la mise à prix de l’essence bubinga au cours des ventes aux enchères publiques Détail
Lettre circulaire n°924/LC/MINFOF/SG/DF du 23 septembre 2009 relative aux procédures de délivrance de suivi des autorisations de récupération de bois et d’enlèvement de bois Détail
Lettre-Circulaire conjointe n°00007497/LC/MINDDEVEL/MINFI du 11 novembre 2020 relative à la préparation des budgets des Collectivités Territoriales Décentralisées pour l’exercice 2021 Détail
Lettre-Circulaire n°../22/08/MFPRA/SG/DDRHE du 16 septembre 2005 portant composition des dossiers de candidature à la formation permanente des agents publics Détail
Lettre-circulaire n°000001/LC/MFPRA/SG du 03 janvier 2005 relative à la Mise en stage des fonctionnaires et agents publics Détail
Lettre-circulaire n°000002/LC/MINMAP/CAB du 15 février 2021 relative aux demandes d’autorisation des procédures dérogatoires de gré à gré ou de régie Détail
Lettre-Circulaire n°000011/LC/MINMAP/CAB du 22 septembre 2020 précisant les modalités d’élaboration et d’exécution des budgets de fonctionnement des commissions de passation et de contrôle des marchés Détail
Lettre-Circulaire n°0001/LC/PR/MINMAP/CAB du 15 janvier 2021 relative à la délivrance des quittances d’achat des dossiers d’appel d’offres et leur mise à disposition aux soumissionnaires potentiels Détail
Lettre-circulaire n°003/CAB/PM du 24 décembre 1992 - Nomination aux postes de responsabilités Détail
Lettre-circulaire n°01415/LC/MINAT/DCPL/SAF du 26 février 1986 relative au calcul des indemnités et avantages des magistrats et Conseillers Municipaux Détail
Lettre-Circulaire n°1228/LC/MINAT/SG/CJ du 23 mars 1993 relative à la Notation des Agents Publics Détail
Lettre-circulaire n°394/LC/MINAT/DCPL/SDEC/CEA1 du 25 mars 1994 relative à la sortie du territoire national Détail
Lettre-circulaire n°599/ LC/ MINAT/ DCPL en ce qui concerne l'appui aux autorités administratives pour le recouvrement des recettes fiscales Détail
Lettre-circulaire n°7718 / LC/MINAT/ DAP/AD du 16 août 1984 relative à l'établissement des états de paiement des indemnités dues aux officiers et secrétaires des centres spéciaux d’état-civil Détail
Lettre-circulaire n°…/LC/MINATD/DCTD - Elaboration et exécution des budgets communaux de l'exercice 2008 Détail