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Forêt et faune » Forêt » Arrêté

Forêt et faune » Forêt » Arrêté
Arrêté conjoint n°0076/MINATD/MINFI/MINFOF du 26 juin 2012 fixant les modalités de planification, d'emploi et de suivi de la gestion des revenus provenant de l'exploitation des ressources forestières et fauniques, destinés aux communes et aux communautés villageoises riveraines Détail
Arrêté du 24 mai 1946 créant au Cameroun un service de l'inspection des chasses Détail
Arrêté n°0002/MINFOF du 07 février 2013 portant mise en vigueur du système informatique de gestion des informations forestières (SIGIF) Détail
Arrêté n°0002/MINFOF du 07 février 2013 portant mise ne vigueur du système informatique de gestion des informations forestières (SIGIF) Détail
Arrêté n°0003/MINFOF du 07 février 2013 fixant la procédure de délivrance des autorisations FLEGT dans le cadre de régime d'autorisation FLEGT Détail
Arrête n°0003/MINFOF du 07 février 2013 fixant la procédure de délivrance des autorisations FLEGT dans le cadre du régime d'autorisations FLEGT Détail
Arrêté n°0004/MINFOF du 07 février 2013 fixant les critères et les modalités de délivrance des certificats de légalité dans le cadre du régime d'autorisations FLEGT Détail
Arrêté n°004/MINFOF du 07 février 2013 fixant les critères et les modalités de délivrance des certificats de légalité dans le cadre du régime d'autorisations FLEGT Détail
Arrêté n°005 du 12 janvier 2015 portant réorganisation du comité interministériel de facilitation pour l’exécution du programme sectoriel forets/environnement Détail
Arrêté n°0222/A/MINEF 25 mai 2002 procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des forets de production du domaine forestier permanent Détail
Arrêté n°0222/A/MINEF/ 25 mai 2001 portant procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des forêts de production du domaine forestier permanent Détail
Arrêté n°02653 du 1er octobre 1979 fixant les modalités d’accès, de visite et de circulation dans les parcs nationaux Détail
Arrêté n°029/CAB/PM du 09 juin 1999 portant création d'un comité permanent de suivi de la mise en œuvre des résolutions de la déclaration de Yaoundé sur la conservation et la gestion durable des forêts tropicales Détail
Arrêté n°0293/MINEF du 21 mars 2000 fixant les critères de sélection et les procédures de choix des soumissionnaires des titres d’exploitation forestière Détail
Arrêté n°0315/MINEF du 09 avril 2001 fixant les critères de présélection et les procédures de choix des soumissionnaires des titres d’exploitation forestière Détail
Arrêté n°0315/MINEF fixant les critères de présélection et les procédures de choix des soumissionnaires des titres d’exploitation forestière Détail
Arrêté n°0518/MINEF/CAB du 21 décembre 2001 fixant les modalités d'attribution en priorité aux communautés villageoises riveraines de toute foret susceptible d'être érigée en forêt communautaire Détail
Arrêté n°0518/MINEF/CAB fixant les modalités d’attribution en priorité aux communautés villageoises riveraines de toute foret susceptible d’être érigée en forêt communautaire Détail
Arrêté n°0565/A/MINEF/DFAP/SDF/SRC du 14 août 1998 fixant la liste des animaux des classes A, B & C répartition d’abattage par type de permis sportif de chasse Détail
Arrêté n°0567/A/MINEF/DFAP/SDF/SRC du 14 août 1998 fixant les modalités de chasse à l’arc Détail
Arrêté n°078/CAB/PM du 11 octobre 1999 modifiant et complétant certaines dispositions de l’arrêté n°029/cab/ PM du 9 juin 1999 portant création d’un comité permanent de suivi de la mise en œuvre des résolutions de la déclaration de Yaoundé sur la conservation et la gestion durable des forêts tropicales Détail
Arrêté n°0878/MINFOF/MINCOMMERCE du 26 avril 2010 portant organisation et fonctionnement du marché intérieur du bois « MIB » au Cameroun Détail
Arrêté n°1224/A/MINEF/CAB du 20 octobre 1993 portant création des postes forestiers et de chasse Détail
Arrêté n°126/CAB/PM du 10 septembre 2012 portant création, organisation et fonctionnement du comité national de suivi de la mise en œuvre de l'accord de partenariat volontaire (APV) sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux entre le Cameroun et l'Union européenne Détail
Arrêté n°1262/A/MINEF/DFAP/CEP/SAN portant additif à l'arrêté n°565 A/MINEF/DFAP/ SDF/SRC fixant la liste des animaux des classes a, b, et cet précisant la réglementation en matière de commerce et circulation des produits de la faune Détail
Arrêté n°2401/MINFOF /CAB du 09 novembre 2012 portant suspension de l'exploitation du Bubinga et du Wengue à titre conservatoire dans le domaine national Détail
Arrêté n°2401/MINFOF/CAB du 09 novembre 2012 portant suspension de l'exploitation du bubinga et du wengue à titre conservatoire dans le domaine national Détail