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Forêt et faune » Faune » Décret

Forêt et faune » Faune » Décret
Décret n°2005/0577/PM du 23 février 2005 sur les modalités de réalisation des études d’impact environnemental Détail
Décret n°2007/0223/PM du 29 janvier 2007 portant création d'une unité technique opérationnelle de première catégorie dénommée « Uto Korup-Ndongere » Détail
Décret n°95/466/PM du 20 juillet 1995 fixant les modalités d'application du régime de la faune Détail
Décret n°96/237/PM du 10 avril 1996 fixant les modalités de fonctionnement des fonds spéciaux prévus par la loi n°94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la pêche Détail