Thème

Conventions Internationales » Convention de Kyoto révisée » Présentations
Adhésion à la convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
Annexe générale: Rappel des faits concernant l'élaboration de cette annexe
Annexes spécifiques
Chapitre 10: Recours en matière douanière
Chapitre 1: Principes généraux
Chapitre 2: Définitions
Chapitre 3: Formalités de dédouanement et autres formalités douanières
Chapitre 4: Droits et taxes
Chapitre 6: Contrôle douanier
Chapitre 6: Directives relatives au contrôle douanier
Chapitre 7: Application de la technologie de l'information et de la communication
Chapitre 8: Relations entre la douane et les tiers
Chapitre 9: Renseignements et décisions communiqués par la douane
Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto) Révisée
Droits et obligations des parties contractantes
Exemple d'argumentaires/d'exposé des motifs
Mise en œuvre de la Convention de Kyoto révisée de l'OMD
Présentation de l'Organisation mondiale des douanes et de ses instruments
Présentation de la convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers (amendée)
Principes généraux et enseignements tirés des processus pertinents d'adhésion et de mise en œuvre
Rapport sur l'état des adhésions et sur les besoins en matière d'assistance
The international convention on the simplification and harmonization of customs procedures
The revised Kyoto convention: a pathway to accession and implementation
Vers l'efficacité dans les milieux douaniers
WCO Members (174)