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Arrêtés » 2005

Arrêtés » 2005
Arrêté n°00031/A/MSP/SESP/SG/DPS du 03 janvier 2005 fixant les conditions d’ouverture, de renouvellement de suspension ou de retrait d’agreement d’une entreprise privée d’hygiène et/ou d’assainissement Détail
Arrêté n°001/CAB/PM du 7 janvier 2005 portant création d'une commission spéciale de passation des marchés auprès du ministre de la Santé Publique dans le cadre des programmes financés par le Fonds Mondial de lutte contre le SIDA Détail
Arrêté n°005/CAB/PM du 11 janvier 2005 portant création et organisation du comité d’appui à la célébration de la Journée Mondiale du Malade Détail
Arrêté n°0069/MINEP du 08 mars 2005 fixant les différentes catégories d’opérations dont la réalisation est soumise à une étude d’impact environnemental Détail
Arrêté n°00722/MINT du 07 juin 2005 fixant les limitations de temps de vols des personnels navigants de l'aviation civile Détail
Arrêté n°00724/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des hélicoptères par une entreprise de transport aérien Détail
Arrêté n°00725/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des hélicoptères civils en aviation générale et en travail aérien Détail
Arrêté n°00726/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des avions civils en aviation générale et en travail aérien Détail
Arrêté n°00728/MINT du 07 juin 2005 portant délivrance du certificat de sécurité et de sauvetage Détail
Arrêté n°00729/MINT du 07 juin 2005 portant agrément des organismes de maintenance des aéronefs Détail
Arrêté n°00730/MINT du 07 juin 2005 portant agrément des unités d'entretien des aéronefs Détail
Arrêté n°00731/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des avions par une entreprise de transport aérien Détail
Arrêté n°00732/MINT du 07 juin 2005 relatif au registre d'immatriculation des aéronefs civils Détail
Arrêté n°00733/MINT du 07 juin 2005 relatif à la navigabilité des aéronefs civils Détail
Arrêté n°00734/MINT du 07 juin 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale des personnels aéronautiques et des personnels navigants de cabine Détail
Arrêté n°00735/MINT du 07 juin 2005 relatif au transport aérien des marchandises dangereuses Détail
Arrêté n°00736/MINT du 07 juin 2005 relatif à l'attestation d'aptitude professionnelle et aux qualifications des personnels navigants de cabine Détail
Arrêté n°00737/MINT du 07 juin 2005 relatif aux marques de nationalité et d'immatriculation, au certificat d'immatriculation et à la plaque d'identité des aéronefs Détail
Arrêté n°00738/MINT du 07 juin 2005 relatif aux licences et qualifications des personnels de l'aéronautique civile Détail
Arrêté n°010/CAB/PM du 17 janvier 2005 modifiant et complétant certaines dispositions de l’arrêté n°018/CAB/PM du 03 mai 2002 portant création d’un comité de suivi de la réalisation des projets PPTE Détail
Arrêté n°010601/CAB/MFPRA du 12 septembre 2005 portant création d'un comité de pilotage chargé de la stabilisation de l'application informatique SIGIPES Détail
Arrêté n°055/CAB/PM du 29 mars 2005 portant création d'un comité de coordination et de suivi du projet de construction du palais polyvalent des sports de Yaoundé Détail
Arrêté n°063/CAB/PR du 26 mai 2005 portant approbation du 26 mai 2005 portant approbation du règlement intérieur de la commission créée par l'accord bilatéral signé le 08 février 1996 entre le gouvernement de la République du Cameroun et le gouvernement de la République du Tchad, relatif à la construction et à l'exploitation d'un système de transp Détail
Arrêté n°066/CAB/PM du 08 avril 2005 fixant les modalités d’exécution du programme d’appui au système éducatif Détail
Arrêté n°068/CAB/PM du 11 avril 2005 portant création d’un comité national de suivi de la mise en œuvre du plan directeur consensuel de transport en Afrique Centrale Détail
Arrêté n°076/PM du 19 mai 2005 portant organisation et fonctionnement du comité interministériel pour l’organisation de la conférence Africaine de la décentralisation et du développement local Détail
Arrêté n°089/DPJ/MJ du 04 août 2005 rendant exécutoire le Règlement Intérieur de la Chambre Nationale des Notaires Détail
Arrêté n°128/PM du 30 septembre 2005 portant création, organisation et fonctionnement de la commission de constatation des prix Détail
Arrêté n°156/PM du 30 décembre 2005 portant création d'une brigade de contrôle de l'exécution physico-financière des projets PPTE Détail