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CEMAC » Avis » 2000

CEMAC » Avis » 2000
Affaire n°001 CIARCA portant réactivation du processus de mise en place de la carte rose CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°004/4 portant budget des organismes de la communauté exercice 2001 Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°005/4 affaire FOBI Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°005/5 affaire FOBI Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°006/3 portant coordination des activités des organismes spécialisés Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°010/2-E portant agrément aux professions maritimes et auxiliaires Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°010/3 D portant agrément des conseils fiscaux Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°010/3-E portant agrément aux professions maritimes et auxiliaires Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°010/3C portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°010/4 C portant agrément des professionnels liberaux de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°010/4 D portant agrément des conseils fiscaux Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°012/2 D sur la coopération CEMAC/OMC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°027/2 D portant révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°027/3 portant révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°033/2 portant programme d'action 2001 et rapport d'activité Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°034/2 sur le bilan de la réforme fiscalo-douanière Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°034/3 sur le 3ème bilan de la réforme fiscalo-douanière Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°041/2 portant mise en place de la cour de justice de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°041/3 relative au statut et aux règles de procédures des chambres Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°042/2 portant institution d'un passeport CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°045/2 relative aux logo, drapeau et hymne de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°046/2 relative au nouveau mécanisme de financement de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°046/3 relative au renforcement du mécanisme de financement Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°049relative au trafic des enfants à des fins d'exploitation du travail Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°050 portant textes harmonisé sur l'impôt sur les sociétés Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°050/2 portant refonte du texte harmonisé sur l'impôt sur les sociétés Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°051portant révision des dispositions de l'article 7 du statut de la profession Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°054 relative à la situation financière de la communauté Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°055 relative à l'institutionnalisation des journées CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°055/2 relative à l'organisation des journées CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°056relative à la mise en place de la commission interparlementaire Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°057 portant rapports CEMAC/OIPC-Interpol Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°058 portant participation du secrétariat exécutif de la CEMAC à la réunion Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°059 relative à la réunion de concertation entre la CEMAC et les associations Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°060 relative à la participation du secrétariat exécutif de la CEMAC au sommet Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°061 relative à la réunion de concertation sur la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°062 relative à la réunion des ministres en charge des télécommunications Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°063 relative à l'accord de coopération technique CEMAC/CNUCED Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°063/2 portant coopération de la communauté économique Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°064 portant surveillance multilatérale des politiques macro-économiques Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°064/2 relative à la mise en place de la surveillance multilatérale Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°065 relative au programme statistique biennal des États de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°066 relative à la réunion des ministres relative à l'aviation civile Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°067 portant adoption du réseau routier intégrateur et prioritaire de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°067/2 portant réseau routier intégrateur et prioritaire de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°069 relative à la réunion du comité de chefs de police et des ministres Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°070 relative à la relance de la coupe de football Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°071 portant concertation CEMAC/UNIPACE Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°071/2 relative à la réunion de concertation entre le secrétariat exécutif de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°082 relative à la libéralisation de l'espace aérien en Afrique de l'Ouest et du Centre Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°083 relative au dialogue social et coopération tripartite dans les pays de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°084 relative à la mise en place du plan comptable OHADA dans les États membres Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°085 relative à la conclusion des accords de partenariat économique Détail
Avis du comité inter-États - affaires n°081et 017/2 relative au programme régional de sécurité alimentaire Détail
Avis du comité inter-États – affaires n°010/4 A portant agrément en qualité de commissionnaire, 010/2 B portant agrément Détail
Avis du comité inter-États – commission des affaires douanières Détail
Compte rendu des travaux de la commission des affaires fiscales Détail