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CEMAC » Avis » 1999

CEMAC » Avis » 1999
Affaire n°002/2 portant organigramme du secrétaire exécutif de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°003/2 sur l'accord relatif aux transport aériens entre les États membres Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°004 volet A sur le budget de la communauté ex 1999 Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°004/3 volet A sur le budget des organismes de la communauté exercice 2000 Détail
Avis du comité inter-États - affaire n°005/3 cabinet d'architecture FOBI Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°040 création d'un pool d'experts de la CEMAC pour préparer la contribution Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°006/2 coordination des activités des organismes spécialisés Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°007 portant statut du personnel Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°008 portant situation patrimoniale de l'UDEAC transmise à la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°009 portant notification de la CEMAC à l'OMC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°010 C portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°010 D portant agrément des conseils fiscaux Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°010-E portant agrément des auxiliaires des transports Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°010/2 C agrément des professionnels libéraux de la Comptabilité Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°010/2 D agrément des conseils fiscaux Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°011 portant mise en place des comités nationaux de suivi des accords de l'OMC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°012 portant protocole de coopération entre la CEMAC et l'OMC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°013 note d'information relative à la correction du tarif des douanes Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°015 portant note d'information sur le bilan de la mise en œuvre de la réforme Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°016 portant projet de décision donnant délégation de pouvoirs au président Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°017 portant note d'information sur la stratégie et le cadre d'action Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°018 portant note d'information relative au projet de diffusion régionale Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°019 portant coopération interuniversitaire Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°019/2 coopération interuniversitaire Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°020 portant note d'information sur la stratégie et la politique Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°020/2 Charte Communautaire des investissements Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°021 portant note d'information du rapport sur l'inventaire des politiques minières Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°022/2 produits soumis à l'arbitrage Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°023 portant fonds de développement Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°024 relative au régime des droits, immunités et privilèges à accorder Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°024/2 projet d'acte additif relatif au régime de droits, immunités Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°025 projet de règlement portant règles d'organisation et de fonctionnement Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°026 relative au règlement financier du secrétariat exécutif Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°027 Révision du statut des Professionnels Libéraux de la Comptabilité Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°028 harmonisation des législations des États membres en matière de la taxe Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°029 projet METEOSAT seconde génération MSG Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°032 commission de vérification des comptes de gestions Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°033 volet A rapport d'activité du secrétariat exécutif Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°033 volet B programme d'action 2000 Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°033 volet C compte rendu des travaux de la 2ème session du conseil des ministres Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°034 bilan de la mise en œuvre de la réforme fiscalo-douanière Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°036 réunion des ministres en charge de la navigation intérieure Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°037 modalités pratiques pour la participation aux futures négociations Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°038 relative à la reconnaissance routière de la bretelle de raccordement Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°039 école d'ingénieurs des télécommunications de l'Afrique Centrale Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°041 mise en place de la cour de justice de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°042 portant adoption d'un passeport CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°043 projet pipeline Tchad/Cameroun Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°044 relative au projet TIPAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°045 portant logo, drapeau et hymne de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°046 projet d'un nouveau mécanisme de financement de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°047 frais de séjour des membres du conseil et du comité inter-États Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°048 relative à la délégation de signature Détail
Avis du comité inter-États – affairen°031 participation du secrétaire exécutif aux réunions dans le cadre de la coopération Détail
Compte rendu des travaux de la commission des affaires fiscales Détail