Thème: Universités d'Etat - Liste

Décret n°2009/121 du 08 avril 2009 portant création, organisation et fonctionnement d'un compte d'affectation spéciale pour la modernisation de la recherche dans les universités d'État

Circulaire Ministérielle n°19/0004/MINESUP/SG/CJ du 16 avril 2009 relative aux modalités d’application du décret n°2009/121 du 08 avril 2009 portant création, organisation et fonctionnement d’un compte d’affectation spéciale pour la modernisation de la recherche dans les universités d’Etat

Circulaire Ministérielle n°11/0002/MINESUP/SG/DPDSU/CJ du 26 avril 2011 portant rectificatif de la circulaire n°11/0001/MINESUP/SG/DPDSU/CJ du 21 avril 2011 relative aux modalités d’application du Décret n°2009/121 du 08 avril 2009 portant création, organisation et fonctionnement d’un compte d’affectation spéciale pour la modernisation de la recherche dans les universités d’Etat

Décret n°2002/041 fixant les montants et les modalités de paiement des primes allouées à certains personnels du corps de l'enseignement supérieur

Décret n°2005/383 du 11 octobre 2005 fixant les règles financières applicables aux universités

Circulaire Ministérielle n°14/00002/MINESUP/SG/DPDSU/DAJ du 08 mai 2014 relative aux modalités d’application du Décret n°2009/121 du 08 avril 2009 portant création, organisation et fonctionnement d’un compte d’affectation spéciale pour la modernisation de la recherche dans les universités d’Etat