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Thème: Textes sur hôtels, bars et tourisme - Liste
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Thème: Textes sur hôtels, bars et tourisme
Décret n°90/1483 du 09 novembre 1990 fixant les conditions et les modalités d'exploitation des débits de boissons
Decree No.90/1483 of 9 November 1990 to lay down conditions for the operation of licensed premises
Décret n°2005/450 du 09 novembre 2005 portant organisation du Ministère du Tourisme
Loi n°75/9 du 02 juillet 1975 portant ratification de l'Ordonnance n°74/5 du 3 décembre 1974 accordant des avantages particuliers à l'industrie touristique en République Unie du Cameroun
Loi n°85/020 du 11 décembre 1985 autorisant le Gouvernement de la République du Cameroun à conclure une Convention d'Etablissement avec l'Hôtel ARCADE de Douala représenté par la société « SOFIGEHO »
Loi n°87/024 du 17 septembre 1987 autorisant le Gouvernement de la République du Cameroun à conclure une Convention d'Etablissement avec l'Hôtel HILTON YAOUNDE, représenté par la Société CAMEROON HOTELS CORPORATION B.P.423 - YAOUNDE
Décret n°99/112 du 27 Mai 1999 portant organisation et fonctionnement du Conseil National du Tourisme
Décret n°95/181 du 12 septembre 1995 portant statut de l'Ecole Nationale d'Hôtellerie et de tourisme
Décret n°95/167 du 08 août 1995 portant dissolution de la Société Camerounaise de Tourisme (SOCATOUR)
Ordonnance n°74/5 du 3 décembre 1974 accordant des avantages particuliers à l'industrie touristique en République Unie du Cameroun
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