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Thème: Marché financier - Liste

Instruction COSUMAF n°24/24 du 18 novembre 2024 relative au modèle type de document d'information des Organismes de Placement Collectif en valeurs Mobilières
Instruction COSUMAF n°23/24 du 18 juillet 2024 portant tarification applicable sur le marché financier de l'Afrique Centrale
Instruction COSUMAF n°22/24 du 18 juillet 2024 relative aux conditions et à la procédure d’agrément des commissaires aux comptes intervenant sur le marché financier régional
Instruction COSUMAF n°21/24 du 9 mai 2024 relative à l’agrément des organismes de titrisation
Instruction COSUMAF n°20/24 du 9 mai 2024 relative aux modalités de diffusion d'informations publicitaires dans le cadre d'une opération d'appel public à l'épargne
Instruction COSUMAF n°19/24 du 9 mai 2024 relative au modèle type de document d'information d'un Organisme de Placement Collectif Immobilier (OPCI)
Instruction COSUMAF n°18/24 du 9 mai 2024 relative aux modalités de dépôt des demandes d'habilitation ou de renouvellement d'habilitation, à la forme et aux mentions de la carte professionnelle
Instruction COSUMAF n°17/24 du 9 mai 2024 relative aux conditions et la procédure d’agrément des experts en évaluation des OPCI
Instruction COSUMAF n°16/24 du 9 mai 2024 relative au modèle type du règlement de gestion d'un Organisme de Placement Collectif Immobilier (OPCI)
Instruction COSUMAF n°15/24 du 20 9 mai 2024 relative au contenu du dossier de demande d’agrément des organismes de placement collectif immobilier (OPCI)