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Thème: Forêt et faune - Liste
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Thème: Forêt et faune
Arrêté n°0878/MINFOF/MINCOMMERCE du 26 avril 2010 portant organisation et fonctionnement du marché intérieur du bois « MIB » au Cameroun
Décret n°96/642/PM du 17 septembre 1996 fixant l'assiette et les modalités de recouvrement des droits de redevances et taxes relatifs à l'activité forestière
Loi n°78/23 du 29 décembre 1978 relative à la protection des parcs nationaux
Arrêté n°0222/A/MINEF/ 25 mai 2001 portant procédures d’élaboration, d’approbation, de suivi et de contrôle de la mise en œuvre des plans d’aménagement des forêts de production du domaine forestier permanent
Arrêté n°1224/A/MINEF/CAB du 20 octobre 1993 portant création des postes forestiers et de chasse
Decree n°95/466/PM of 20 july 1995 to lay down the conditions for the implementation of wildlife regulations
Arrêté n°0002/MINFOF du 07 février 2013 portant mise ne vigueur du système informatique de gestion des informations forestières (SIGIF)
Décret n°96/643/PM du 17 septembre 1996 fixant les valeurs imposables des grumes
Loi n°81/013 du 27 novembre 1981 portant régime des forêts, de la faune et de la pêche
Communiqué portant publication des résultats de l'avis d'appel d'offres n°0283/AAO/MINFOF/SG/SDAFF/SDIAF/SAG/SC du 25 octobre 2012
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