Thème: Environnement - Liste

Le diagnostic et les scénarios de réhabilitation contexte

Décret n°2005/117 du 14 avril 2005 portant organisation du Ministère de l'Environnement et de la Protection de la Nature, modifie et complété par le décret n°2005/496 du 31 décembre 2005

Convention sur la création du centre africain pour le développement des engrais

Décret n°2013/0171/PM du 14 février 2013 fixant les modalités de réalisation des études d’impact environnemental et social

Décret n°2011/2582/PM du 23 août 2011 fixant les modalités de protection de l'atmosphère au Cameroun

Arrêté n°00001/MINEP du 03 février 2007 définissant le contenu général des termes de référence des études d'impact environnemental

Loi n°96/12 du 5 août 1996 portant loi-cadre relative à la gestion de l'environnement

Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

Loi n°2011/011 du 06 mai 2011 modifiant et complétant certaines dispositions de l'ordonnance n°81-02 du 29 juin 1981 portant organisation de l'état civil et diverses dispositions relatives à l'état des personnes physiques

Chambre des Comptes de la Cour Suprême du Cameroun : Rapport d’Audit du Fonds spécial de Solidarité Nationale pour la lutte contre le coronavirus et ses répercussions économiques et sociales

1
2
3