Décision - Liste

Décision n°12/05-UEAC-163- CM-13 relative à la convocation de la réunion des ministres en charge de la météorologie

Décision n°15/05-UEAC-162- CM-13 Relative à la mise en Œuvre du Projet COSCAP, Programme de Sécurité aérienne et de maintien de Navigabilité des Aéronefs

Décision n°008/C/MSP/CAB du 14 janvier 2005 fixant le paquet subventionnes des examens biologiques de suivi des personnes vivant avec le VIH/SIDA sous ARV au Cameroun

Décision n°06/05-UEAC-019-CM-13 portant création d'une Cellule Technique LMD sous la supervision du Secrétaire Exécutif de la CEMAC, chargée du suivi du « Projet LMD pour la construction de l'Espace CEMAC de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de la Formation Professionnelle »

Décision n°10/05-UEAC-166- CM-13 donnant mandat au Secrétaire Exécutif de la CEMAC de convoquer une Commission Ad hoc d'Experts pour proposer des mesures de protection du Marché du Sucre en zone CEMAC (OCM)

Décision n°09/05-UEAC-143- CM-13 donnant mandat au Secrétaire Exécutif de négocier avec le Directeur Exécutif du PNUE l'ouverture d'un Bureau sous-régional du PNUE en Afrique Centrale

Décision n°08/05-UEAC-164- CM-13 donnant mandat au Secrétaire Exécutif de la CEMAC de signer l'Accord-Cadre de Coopération négocié avec l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Décision n°07/05-UEAC-003-OCEAC-CM-13 donnant mandat au Secrétaire Exécutif de signer l'accord de coopération financière avec le gouvernement de la République Fédérale d'Allemagne

Décision n°04/05-UEAC-152-CM-13 portant adoption des programmes sous-régionaux intégrateurs dans le secteur de l'éducation (Portefeuille N°1)

Décision n°05/187/MINEFI du 29 avril 2005 portant modification de la Décision n°660/CF/MINEFI/CAB du 29 décembre 2004 fixant les valeurs imposables minimales pour la taxation des cigarettes

1
2
3