Circulaire - Liste

Lettre-circulaire n°599/ LC/ MINAT/ DCPL en ce qui concerne l'appui aux autorités administratives pour le recouvrement des recettes fiscales

Circulaire n°009/C/MINFI/ETC/SDEL du 7 novembre 1991 sur les régimes fiscaux privilégiés accordés à la MAETUR, à la SIC et à la MAGZI

Circular No.004/CAB/PR of 20 August 1991 on Official Endorsements

Circulaire n°004/CAB/PR du 20 août 1991 relative aux visas administratifs

Circular No.001/CAB/PM of 16 August 1991 on the Practice of Bilingualism in Public and Semi-public Administrations

Circulaire n°016/MINMEE/MINDIC du 21 mars 1991 modifiant la circulaire n°0350/MINMEE/MINCI du 13 décembre 1987 fixant certaines modalités d’application de l’arrêté n°0010/MINMEN/MINCI du 13 février 1987 modifie et complété par l’arrêté conjoint n°001/MINMEN/MINCI du 04 février 1988 portant homologation de la norme nationale de fabrication de bouteilles mixtes à gaz de pétrole liquéfié (NC 01 B-GPL)

Circulaire n°001/CAB/PM du 16 août 1991 relatives à la pratique du bilinguisme dans les administrations publiques et parapubliques

Circulaire n°4/CAB/PR du 20 août 1991 relative aux visas administratifs

Circulaire n°009/C/MINFI/ETC/SDEL du 7 novembre 1991 sur les régimes fiscaux privilégiés accordes à la MAETUR, à la SIC et à la MADZI