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Circulaire - Liste
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Circulaire
Circulaire n°3641/MINFI/DAG/SDCM du 17/10/1984 portant attributions des Ordonnateurs et des Comptables-Matières
Additif à la circulaire n°6071/MINFI/SG
Circulaire n°12543/MINFI/DAG/SDCM portant instruction sur la procédure à suivre en cas de réforme du matériel
Circulaire n°13159/MINFI/DAG/SDCM portant Interpretation de la Circulaire n°9840/MINFI/DAG du 13 décembre 1979
Circulaire n°004/MTPS/DT/CT du 18 avril 1984 sur le calcul du congé payé en cas d’absence du travailleur au cours d’une période de référence
Circulaire n°10206/C/MINAT/DCPL/SAA relative à l'approbation des contrats de travail et des décisions d'avancement du personnel communal
Lettre-circulaire n°7718 / LC/MINAT/ DAP/AD du 16 août 1984 relative à l'établissement des états de paiement des indemnités dues aux officiers et secrétaires des centres spéciaux d’état-civil
Lettre Circulaire n°12/MINEPIA/DSV du 14 mars 1984 A Messieurs les Délégués Provinciaux et Chefs Secteurs de l’Elevage, des Pêche et des Industries Animales
Circulaire n°15263/MINFI/DAG/SDCM du 02 juin 1984 portant instructions sur la certification des factures
Circulaire Additif n°6071/MINFI/SG du 06/12/1984 relative aux attributions des Ordonnateurs et Comptables Matières
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