Circulaire - Liste

Note-Circulaire n°069/NC/SP/DMPHP/SHPA du 20 août 1980 relative à la collecte, transport et traitement des déchets industriels, ordures ménagères et matières de vidanges sanitaires

Circulaire n°1141/MINFI/AG du 10 septembre 1980 portant Notation des Comptables-Matières

Lettre circulaire n°02065/MTPS du 13 mai 1980 relatif à l’exercice de la médecine du travail

Circulaire n°3381/C/MINAT/DCPL/SAF du 3 avril 1980 Relative à la présentation matérielle des délibérations et actes réglementaires

Circulaire n°014605/MINFI/AG du 16 mai 1980 portant cession d'offets d'habillements réformés

Circulaire n°1052/MINMEN/DMG/SG du 16 mai 1980 sur les liquides inflammables