Arrêté - Liste

Addendum to Order No.111/CAB/PR of 6 May 1977

Arrêté portant additif à l'arrêté n°111/CAB/PR en date du 6 mai 1977 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires de la Santé publique, modifié et complété par l'arrêté n°045/CAB/PR du 9 février 1980

Arrêté n°3277/MFP/DP du 27 octobre 1977 fixant les modalités de notation des agents Publics

Arrêté n°013/MINMEE/DMG/SL abrogeant et remplaçant l’arrêté n°154 du 9 avril 1977 portant nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Arrêté n°67/CAB/PR du 24 mars 1977 fixant la liste des Ecoles Etrangères ou Internationales formant les Fonctionnaires des services de Génie Civil

Arrêté n°02/MINMEE/DMG/SDAMIC modifiant et complétant l’arrêté n°13/MINMEE/DMG/SG du 19 avril 1977 portant nomenclature des établissements dangereux

Arrêté n°113/CAB/PR du 6 mai 1977 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires de l'Elevage

Arrêté n°102/MINFI/MINEP du 27 avril 1977 portant application du décret n°76/334 du 06 août 1976 portant application de la Loi n°75/14 du 08 décembre 1975 portant assurance obligatoire des marchandises ou facultés à l’Importation

Arrêté n°114/CAB/PR du 06 mai 1977 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires des Industries Animales

Arrêté n°71/CAB/PR du 24 mars 1977 fixant la liste des Ecoles Etrangères ou Internationales formant les Fonctionnaires de la Diplomatie

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