Thème

Transport
African maritime transport charter
Arrêté n°0040 6/A/MINT/DTT du 28 avril 2000 portant réglementation du permis de conduire et des auto-écoles
Arrêté n°00726/MINT du 07 juin 2005 fixant les conditions d'utilisation des avions civils en aviation générale et en travail aérien
Arrêté n°048/CAB/PM du 03 novembre 1998 portant création d'un comité interministériel de suivi des opérations de pesage routier
Arrêté n°143/PM du 30 août 2010 fixant les modalités de réalisation des inspections et des contrôles des services techniques à bord des navires
Canadian Business Aviation Association to Host 2009 Convention in Montreal
Charte africaine des transports maritimes
Charte africaine des transports maritimes
Code de la marine marchande cameroun 1962 - partie 1 sur 4
Code de la marine marchande cameroun 1962 - partie 2 sur 4
Code de la marine marchande cameroun 1962 - partie 3 sur 4
Code de la marine marchande cameroun 1962 - partie 4 sur 4
Code marine 2012 acte d'adoption
Conditions d'établissement des passeports Décret n°2013/002 du 04 janvier 2013
Convention de Bruxelles du 25 août 1924 Pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement, modifiée par les Protocoles du 23 février 1968 et du 21 décembre 1979
Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer
Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer (Règles de Rotterdam) du 11 décembre 2008
Convention des nations unies sur le transport des marchandises par mer, conclue à Hambourg le 31 mars 1978
Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises
Convention du travail maritime 2006
Convention en matière de transports routiers entre la République du Tchad et la République du Cameroun
Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer
Convention internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC), conclue à Genève le 2 décembre 1972
Convention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool (Genève, le 21 janvier 1994)
Conventions de l'Organisation Maritime Internationale
Décision n°00050/D/CCAA/DG/DTAR/SDRRI/ du 10 mars 2006 accordant une licence d'exploitation de Transport Aérien à la Société Axis International Lines S.A
Décision n°00467/D/MINT/DTT/SDCR du 01 septembre 2000 relative à la composition et au fonctionnement des jurys de l'examen du permis de conduire
Décision n°00469/D/MINT/DTT/ SDRC du 01 sep 2000 contenue du programme, composition des épreuves et modalités de délibération de l'examen du permis de conduire
Décision n°00471 D/MINT/DTT/SDCR du 01 septembre 2000 fixant les modalités des contrôles des auto-écoles
Décision relative à la mise en œuvre de la déclaration de Yamoussoukro concernant la libéralisation de l'accès aux marchés du transport aérien en Afrique
Décret n°2003/2027/PM du 04 septembre 2003 relatif au registre aéronautique
Décret n°2003/2028/PM du 04 septembre 2003 portant réglementation des titres, documents et contrôles relatifs à la sécurité aéronautique
Décret n°2003/2033/PM du 04 septembre 2003 relatif à la navigation aérienne dans l'espace aérien camerounais
Décret n°2004/0607/PM du 17 mars 2004 fixant les conditions d’accès aux professions de transporteur routier et d'auxiliaire des transports routiers modifie et complété par le décret n°2016/1249/pm du 25 mai 2016
Décret n°2005/239 du 24 juin 2005 portant organisation et fixation des modalités de fonctionnement du Fonds Routier du Cameroun
Décret n°2012/2633/PM du18 septembre 2012 portant nomination de responsables au Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale
Décret n°2016/267 du 29 juin 2016 portant réorganisation du port autonome de Kribi
Décret n°79-341 du 3 septembre 1989 portant réglementation de la circulation routière modifié et complété par le décret n°86 /818 du juin 1986
Décret n°97/075/PM du 18 février 1997 fixant les conditions et modalités d'exploitation à titre onéreux des autobus et minibus pour le transport en commun des voyageurs dans les centres urbains et leurs périphéries
Décret n°99/130 du 15 juin 1999 portant organisation et fonctionnement du Port Autonome de Douala
Décret n°99/866/PM du 15 décembre 1999 portant modification de certaines dispositions du décret n°90/1466 du 9 novembre 1990 fixant les conditions et les modalités d'obtention de la licence de transport et de la carte bleue
Guidelines on advance passenger information (api)
Impact de la responsabilité juridique dans le domaine du contrôle du trafic aérien
La Convention de Montréal relative au transport aérien international
Les "effets structurants" du transport: mythe politique, mystification scientifique
Les routes nationales Camerounaises
Loi libéralisation transport maritime
Loi n°2000/02 du 17 avril 2000 relative aux espaces maritimes de la République du Cameroun
Loi n°2001/015 du 23 juillet 2001 régissant les professions de transporteur routier et d'auxiliaire des transports routiers
Loi n°96/07 du 08 avril 1996 portant protection du patrimoine routier national - partie 1 sur 2
Loi n°96/07 du 08 avril 1996 portant protection du patrimoine routier national - partie 2 sur 2
MARPOL et ses annexes: quelle efficacité ?
Rapport sommaire sur le suivi d'audit de la supervision de la sécurité de l'autorité aéronautique du Cameroun
Règlement n°08/12-UEAC-088-CM-23 portant adoption du code communautaire de la marine marchande
Règles d'Avarie-Commune telles que modifiées lors de la Conférence du CMI à Vancouver (Canada) le 1er juin 2004
Textes sur la protection du patrimoine routier
Textes sur le secteur aéronautique au Cameroun
Transport et Innovation: Libérer le Potentiel