Activités de l'organisation camerounaise de lutte contre le dopage dans le sport (OCALUDS) |
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Arrêté du 21 octobre 1949 portant création d'un comité consultatif de l'éducation physique et des sports au Cameroun |
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Arrêté interministériel n°527/b1/1464 du 06 décembre 2001 portant règlement intérieur de la fédération nationale du sport scolaire (FENASSCO) |
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Arrêté n°018 a/MINSEP/SG/CJ du 24 octobre 2006 fixant les conditions et les modalités d'octroi et de retrait des agréments aux associations sportives et d'éducation physique |
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Arrêté n°048/PM/CAB du 19 mars 2008 portant création, organisation et fonctionnement du comité interministériel de supervision du programme national de développement des infrastructures sportives |
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Arrêté n°10/CG/JS/EP fixant les conditions de délivrance du diplôme de professeur d'éducation physique et sportive (CAPEPS) |
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Arrêté n°1008 du 16 mars 1950 portant création et organisation d'un centre d'éducation physique et sportive au Cameroun |
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Arrêté n°139 désignant les sports dont la pratique est autorisée sur l'ensemble du territoire de la République fédérale du Cameroun |
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Arrêté n°14 /CG/JS/EP créant les diplômes d'officiels techniques des sports au Cameroun |
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Arrêté n°301 du 7 juin 1955 fixant le statut particulier des fonctionnaires de l'éducation physique et sportive du Cameroun |
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Arrêté n°3959 du 27 juillet 1954 portant organisation générale, attribution et fonctionnement du service de la jeunesse et des sports |
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Arrêté n°6 du 5 mai 1975 fixant les conditions de délivrance de diplôme du cycle A, de l'institut national de la jeunesse et des sports, division éducation physique et sport |
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ARRETE n°9/MJS/IG du 1er décembre 1977 portant sur les services et le contrôle des corps de la jeunesse et des sports |
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Charte des bonnes relations entre les États et les fédérations nationales et internationales |
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Charte olympique |
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Circulaire n°009/CAB/PM du 10 octobre 2000 relative à l'organisation des réunions internationales au Cameroun |
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Circulaire n°02/CAB/PR du 28 février 1996 relative à la tenue des conférences et des séminaires internationaux au Cameroun |
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Compte rendu de la réunion tripartite FIFA MINJES Fecafoot Zurich, 5 novembre 2004 |
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Décision n°089/MINSEP/CAB/du 23 avril 2010 portant désignation des membres de l'organisation camerounaise de lutte contre le dopage dans le sport (OCALUDS) |
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Décision n°11 /MJS/CAB du 1er octobre 2002 fixant les attributions des directeurs techniques nationaux |
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Décision n°11/MJS/CAB du 1er octobre 2002 fixant les attributions des entraineurs nationaux |
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Décision n°142/MINSEP/CAB du 21 août 2009 portant constitution et désignation des membres des comités de l'organisation camerounaise de lutte contre le dopage dans le sport |
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Décision n°162 MINSEP/CAB du 13 juillet 2010 portant affectation des personnels au ministère des sports et de l'éducation physique |
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Décision n°261/MJS/CAB du 19 décembre 2000 portant règlement intérieur des équipes nationales de football |
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Décret n°2006/0246/PM du 14 mars 2006 portant nomination de responsables au ministère des sports et de l'éducation physique |
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Décret n°62-DF-107 du 31 mars 1962 portant organisation du commissariat général à la jeunesse aux sports et à l'éducation populaire |
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Décret n°62/DF/106 portant création d'un commissariat général à la jeunesse, aux sports et à l'éducation populaire |
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Décret n°62/DF/166 du 23 mai 1962 portant création d'un centre d'éducation physique et sportive à Garoua |
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Décret n°65/DF/374 du 28 août 1965 abrogeant les dispositions des articles 10 et 11 du décret n°65/DF/ 350 du 5 août 1965 portant réorganisation du ministère de l'éducation, de la jeunesse et de la culture et les remplaçants par les dispositions nouvelles |
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Décret n°67/DF/503 du 21 novembre 1967, portant réorganisation des mouvements de jeunes se et d'éducation populaire |
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Décret n°69/217/COR du 12 novembre 1969 portant affectation d'un terrain domanial sis à Mfandena (Yaoundé) au ministère adjoint de l'éducation, de la jeunesse et de la culture |
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Décret n°72/470 du 15 septembre 1972 portant réorganisation du ministère de la jeunesse et des sports |
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Décret n°72/600 du 31 octobre 1972 portant organisation de l'équipe nationale de football |
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Décret n°75/789 du 18 décembre 1975 portant statut particulier des corps des fonctionnaires de la jeunesse et des sports |
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Décret n°78/398 du 14 septembre 1978 modifiant et complétant le décret n°77/9 du 10 janvier 1977 portant réorganisation de l'office national l des sports |
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Décret n°82 / 661 du 18 décembre 1982 Allouant une prime de technicité aux personnels de la catégorie A du corps des fonctionnaires de la Jeunesse et des Sports |
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Décret n°82/158 du 05 mai 1982 modifiant et complétant le décret n°81/270 du 10 juillet 1981 créant des centres nationaux de la jeunesse et des sports (CENAJES) |
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Décret n°82/661 du 18 Décembre 1982 allouant une prime de technicité aux personnels de la catégorie A du corps des fonctionnaires de la jeunesse et des sports |
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Décret n°85-346 du 14 mars 1985 portant rectificatif décret n°85-211 du 14 février 1985 modifiant et complétant le décret n°82-246 du 25 juin 1982 réorganisant le ministère de la jeunesse et des sports |
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Décret n°86/717 du 16 juin1986 fixant les taux des bourses des élèves des centres nationaux de la jeunesse et des sports |
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Décret n°87/111 du 27 janvier 1987 modifiant le décret n°84/050 du 27 février 1984 portant statut des centres nationaux de la jeunesse et des sports (CENAJES) |
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Décret n°91/255/du 30 mai 1991 portant organisation de l'institut national de la jeunesse et des sports |
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Décret n°91/256 du 30 mai 1991 portant régime et organisation des études à l'institut national de la jeunesse et des sports |
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Extrait du décret n°60/70 portant organisation du secrétariat d'etat chargé de l'information, de la jeunesse et des sports |
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Lettre circulaire interministérielle n°A/426/MINEDUB/019/MINSEP/CAB au sujet des instructions relatives à la gestion des épreuves d'EPS au CEP/ au FSLC |
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Liberté d'association - Loi n°90/053 du 19 décembre 1990 |
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Loi fédérale suisse sur le droit international privé - 18 décembre 1987 |
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Loi n°2018/014 du 11juillet 2018 portant Organisation et Promotion des Activités Physiques et Sportives au Cameroun |
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Loi n°70/LF/10 du 20 mai 1970 instituant l'ordre du mérite sportif |
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Loi n°74/22 du 5 décembre 1974 sur les équipements sportifs et socio-éducatifs |
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Loi n°96-06 du 18 Janvier 1996 portant révision de la constitution du 02 juin 1972 |
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Loi n°96/09 du 5 août 1996 fixant la charte des activités physiques et sportives |
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Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture - charte internationale de l'éducation physique et du sport |
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Règlements généraux de la fédération Camerounaise de kobudo-kendo et disciplines associées (FECAKOKEN/DA) |
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Statuts de la fédération Camerounaise de pétanque et disciplines assimilées(FECAPEDA) |
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Statuts de la fédération Camerounaise de tennis(FECATENNIS) |
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Statuts et règlement intérieur de la fédération Camerounaise des sports nautiques (FECASNAU) |
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