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Pêche et élevage » Arrêtés

Pêche et élevage » Arrêtés
Arrêté conjoint n°0006/MINEPIA/MINSANTE du 15 mars 2006, ajoutant la Grippe Aviaire à la nomenclature des maladies du bétail réputées légalement contagieuses et à déclaration obligatoire Détail
Arrêté conjoint n°001/MINEPIA/MINFI du 15 janvier 1982 fixant les taux de vacation dans les Centres Nationaux de Formation Zootechnique et Vétérinaire Détail
Arrêté conjoint n°014/MINFI/ MINEPIA du 30 juin 1983 portant modification à l'arrêté n°001/MINFI/MINEPIA fixant les taux de vacation dans les Centres Nationaux de Formation Zootechnique et Vétérinaire Détail
Arrêté conjoint n°0180/MINEPIA/MINFI du 27 août 1991 portant modalités d'application de l'ordonnance n°91/005 du 12 avril 1991 complétant les dispositions de la loi de finances n°89/001 du 1er juillet 1989 relative à la taxe d'Inspection Sanitaire Vétérinaire et d'Exploitation des productions animales et halieutiques Détail
Arrêté n°00000020/MINEPAT du 28 septembre 2021 portant création, organisation et fonctionnement du Groupe de travail Interministériel chargé de l’opérationnalisation du Plan stratégique de mise en œuvre des zones économiques au Cameroun Détail
Arrêté n°00004 du 20 janviers 1964 contre la Bilharziose dans la Vallée de l’OLEZOA Détail
Arrêté n°00019/MINEL du 9 mai 1979 modifiant l'arrêté n°00013/MINEL du 13 octobre 1978 fixant les Modalités d'ouverture des Etablissements de fabrication ou de commercialisation des produits destinés à l'Alimentation des Animaux domestiques Détail
Arrêté n°0002/MINEPIA du 1er août 2001 fixant les modalités de protection des ressources halieutiques Détail
Arrêté n°0003/MINEPIA du 1er août 2001 fixant les modalités de classification des établissements de traitement des produits de la pêche et d’exploitation des espèces ornementales Détail
Arrêté n°0007/MINEPIA du 16 mars 2006 portant déclaration de l’infection à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (Grippe Aviaire) dans la Province de l’Extrême-Nord Détail
Arrêté n°0010/MINEPIA du 24 avril 1998 fixant les Modalités de Contrôle Sanitaire et de Surveillance des Conditions de production des Produits de Pêche Détail
Arrêté n°0011/MINEPIA du 24 avril 1998 fixant les conditions particulières relatives aux établissements de traitement et au conditionnement des produits de la pêche destinés à l'exportation Détail
Arrêté n°0012/MINEPIA du 24 avril 1998 fixant les conditions techniques applicables aux navires de pêche Détail
Arrêté n°0013/MINEPIA du 20 juillet 2006 portant délimitation des zones infectées par l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (Grippe Aviaire) et déterminant les mesures sanitaires y applicables Détail
Arrêté n°0016/MINEPIA du 15 juin 2001 portant levée de la barrière de MBE Détail
Arrêté n°0016/MINEPIA du 15 juin 2001 portant levée de la barrière sanitaire de MBE Détail
Arrêté n°0021/MINEPIA du 11 avril 2002 fixant les modalités d'inspection des navires de pêche industrielle, d'observation scientifique et de surveillance des activités de pêche Détail
Arrêté n°0023/MINEPIA du 1er février 2000 portant création d'un bureau de contrôle de la qualité des produits halieutiques Détail
Arrêté n°00249/MINCOMMERCE du 11 août 2017 fixant et répartissant la redevance à l’exploitation du cacao Détail
Arrêté n°0025/MINEPIA/DIRPEC/SDEPIA/SP portant interdiction de la technique de pêche au Chalut-bœuf Détail
Arrêté n°00265/MINCOMMERCE/CAB du 24 août 2017 fixant les conditions et les modalités de commercialisation des fèves de cacao Détail
Arrêté n°010/CAB/PM du 17 février 2006 portant création d’un comité interministériel ad hoc de prévention et de lutte contre la grippe aviaire Détail
Arrêté n°013/MINEL du 13 octobre 1978 fixant les modalités d'ouverture des Etablissements de Fabrication ou de Commercialisation des produits destinés à l'Alimentation des Animaux Domestiques Détail
Arrêté n°013/MINEPIA du 31 mai 1994 portant création du berceau de la race GOUDALI de Ngaoundéré Détail
Arrêté n°016/MINEPIA du 29 septembre 1987 portant Organisation et Fixant les modalités de fonctionnement des Stations Aquacoles Détail
Arrêté n°017/ MINEPIA/SG/SFS du 1er juillet 1981 fixant le contenu des enseignements dans les Centres Nationaux de Formation Zootechnique et Vétérinaire Détail
Arrêté n°017/MINEPIA du 29 septembre 1987 portant Organisation et Fonctionnement des Centres de Pêche Détail
Arrêté n°018/MINEPIA du 6 décembre 1983 portant création d'une Commission Spéciale des Marchés du Laboratoire National Vétérinaire de Garoua-Boklé Détail
Arrêté n°018/MINEPIA du …. portant création des Stations Aquacoles et des Centres d’Alevinages Détail
Arrêté n°02/MINEL du 29 janvier 1980 portant définition des modalités techniques de commercialisation des produits et instruments à usage vétérinaire Détail
Arrêté n°02/MINEPIA du 20 juillet 1988 portant actualisation du tracé des Pistes à Bétail Détail
Arrêté n°03/MINEPIA du 9 août 1989 modifiant et complétant l'arrêté n°02/MINEPIA du 20 juillet 1988 portant actualisation du Tracé des Piste à Bétail Détail
Arrêté n°030/MINEL/CBM du 10 octobre 1975 portant définition des normes exigibles pour les établissements d’exploitation des produits de la pêche maritime Détail
Arrêté n°031/CAB/PR du 03 février 1993 portant additif à l'arrêté n° 113/CAB/PR du 6 mai 1977 fixant la liste des Ecoles Etrangères ou internationales formant les fonctionnaires de l'Elevage Détail
Arrêté n°041/MIMDIC/DPPM/SDP/P4 du 5 avril 1989 fixant les tarifs des interventions dans les cliniques vétérinaires publiques, sur toute l'étendue du territoire de la République du Cameroun Détail
Arrêté n°07/MINCOM/DPPM/SDP/P2 fixant les prix des poissons vivants et de la pêche dans les Stations Aquacoles Détail
Arrêté n°113/CAB/PR du 6 mai 1977 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires de l'Elevage Détail
Arrêté n°114/CAB/PR du 06 mai 1977 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires des Industries Animales Détail
Arrêté n°15/MINDIC/DPPC/SDP du 28 janvier 1994 fixant les marges bénéficiaires des produits pharmaceutiques et le mode de calcul de leurs prix Détail
Arrêté n°151/CAB/PR du 15 septembre 1976 modifiant l'arrêté n°298/CAB/PR du 22 octobre 1974 portant création d'une Mission Spéciale d'Eradication des Glossines Détail
Arrêté n°177/CF/CAB/MINEFI/DI du 05 janvier 2002 portant création et organisation des régies de recettes de l’élevage et des pêches auprès du Ministère de l’Elevage, de Pêches et des Industries Animales Détail
Arrêté n°194/CAB/PR du 15 juin 1979 modifiant et complétant l'arrêté n°114/CAB/PR du 6 mai 1977 fixant la liste des Ecoles Etrangères ou Internationales formant les fonctionnaires des Industries Animales Détail
Arrêté n°205/CAB/PR du 4 avril 1983 portant additif à l'arrêté n°114/CAB/PR du 6 mai 1977 fixant la liste des Ecoles Etrangères ou Internationales formant les fonctionnaires des Industries Animales Détail
Arrêté n°224/F/MINDUC/DES/EQ du 7 novembre 1978 fixant les modalités de fonctionnement des sous-commissions Techniques des Equivalences Détail
Arrêté n°278/MTMPT du 26 novembre 1963 Instituant un Certificat de Capacité pour la Conduite des Pirogues à Moteur Détail
Arrêté n°298/CAB/PR du 22 octobre 1974 portant création d’une Missions Spéciale d'Eradication des Glossines Détail
Arrêté n°30/CAB/PR du 03 février 1993 portant additif à l'arrêté n° 114/CAB/PR du 06 mai 1977 fixant la liste des Ecoles Etrangères ou Internationales formant les Fonctionnaires des Industries Animales Détail
Arrêté n°317/CAB/PR du 8 novembre 1974 portant création et fonctionnement d'une Caisse de Développement de l'Elevage pour le Nord-Ouest, (C.D.E.N.O.) Détail
Arrêté n°345/DC/PR/07 juillet 1987 Portant additif à l'arrêté n°395/CAB/PR du 4 septembre 1982 portant création et organisation des Stations Zootechniques Détail
Arrêté n°395/CAB/PR du 04 septembre 1982 portant création et organisation des Stations Zootechniques Détail
Arrêté n°430/CAB/PR du 02 août 1989 portant additif à l'arrêté n°113/CAB/PR du 06 mai 1977 fixant la liste des Ecoles Etrangères ou Internationales formant les fonctionnaires de l'élevage Détail
Arrêté n°65/MINDIC/DPPC/SDP du 8 juin 1994 portant fixation de la liste des produits et prestations de services dont les prix et tarifs sont soumis à la procédure d’homologation préalable des prix Détail
Arrêté n°9/MTPT du 8 juin 1968 réglementant l'Immatriculation des Pirogues et Embarcations similaires non motorisées Détail
Extrait de l'arrêté n°039/CAB/PR du 15 janvier 1983 fixant la valeur minimale imposable à l'importation de certains produits Détail
Extraits de l'arrêté du 1er octobre 1937 fixant les règles générales d'hygiène et de salubrité publique à appliquer dans le territoire du Cameroun sous mandat français 1937 Détail