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Droit social

Droit social
2eme colloque africain sur le travail décent Détail
Accords de sécurité sociale entre la France et le Cameroun - Mis à jour: mars 2003 Détail
Analyse de la proposition de loi visant à rénover les dérogations au repos dominical - Richard Mallié Détail
Arrêté n°2250 portant détermination de la liste des travaux dangereux interdits aux enfants de moins de dix huit (18) ans Détail
Associations syndicales: entre tradition et modernité Détail
Attribution d'un capital décès/pension de reversion aux ayants-droit d'un fonctionnaire des catégories B, C ou D Détail
Attribution d'une pension d'invalidité d'un contractuel Détail
Avant projet de loi fixant le cadre général d e la couverture du risque maladie Détail
Brochure n°5 discrimination contre les peuples indigènes et tribaux en matière d'emploi et de profession Détail
Bureau international du travail - Plainte en vertu de l'article 26 de la constitution de l'OIT concernant la non-observation Détail
Burundi - Code de la sécurite sociale - Loi n°1-010 du 16 juin 1999 Détail
Cameroun - code du travail Détail
Cameroun - liste de la législation de sécurité sociale Détail
Capital social et protection sociale au Cameroun - YOGO Urbain Thierry Détail
Chambre des représentants de Belgique – projet de loi Détail
Charte sociale européenne révisée - 2007 Détail
CIPRES Rapport annuel 1997-1998 Détail
Conférence annuelle des responables des services centraux et extérieurs, et séminaires régionaux relatifs à la vulgarisation et à la promotion des droits et obligations des agents publics Détail
Congo - Code du travail - Loi n°45-75 du 15 mars 1975 Détail
Contrat de travail - employés - à durée indéterminée – à temps partiel Détail
convention collective d'entreprise Détail
Convention collective nationale de l'agriculture et activités connexes Détail
Convention collective nationale des banques et autres établissements financiers du Cameroun Détail
Convention collective nationale des entreprises de stockage et de distribution des produits pétroliers Détail
Convention collective nationale des entreprises relevant de l'exploration, de la production et du raffinage des hydrocarbures au Cameroun Détail
Convention collective nationale des hôtels, restaurants, cafés, bars, dancings et activités annexes Détail
Convention collective nationale des industries de transformation Détail
Convention collective nationale des manutentions portuaires Détail
Convention collective nationale des sociétés de gardiennage au Cameroun Détail
Convention collective nationale des transports routiers Détail
Convention collective nationale du commerce - avril 2002 Détail
Convention n°111 concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession Détail
Convention n°182 concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination Détail
Convention n°182 de l'organisation internationale du travail concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants Détail
Convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948 Détail
Cour de travail de Liège Détail
Cour des comptes - la sécurité sociale Détail
Cour du travail de Liège - Audience publique du 04 février 2008 Détail
De la supériorité du contrat de travail sur le pouvoir de l'employeur Détail
Délégués du personnel - Un guide pour vous aider dans vos missions Détail
Dictionnaire permanent des conventions collectives Détail
Document de stratégie pour la croissance et l'emploi Détail
Document de stratégie pour la croissance et l'emploi au Cameroun 2010-2020 Détail
Droit du travail - Plan d'action EU/Maroc Détail
Droit du travail et lois économiques: quelques éléments d'analyse Détail
Droits du personnel Détail
Eradiquer les pires formes de travail des enfants Détail
Etude nationale sur les politiques du marché du travail (Cameroun) Détail
Femmes, égalité entre les sexes et économie informelle: évaluation des recherches menées par l'OIT et propositions concernant la marche à suivre Détail
Gabon - Code du travail - Loi n°3/94 du 21 novembre1994 portant code du travail Détail
Guide d'accueil des personnels de l'académie de Lille Détail
Guide pour la lutte contre le travail des enfants chez les peuples indigènes et tribaux Détail
L'arbitrage en droit africain du travail (Rétrospective et perspectives à la veille de l'acte uniforme OHADA sur le droit du travail) par Tchantchou Henri Détail
L'association sportive et la protection sociale Détail
L'avenir de la sécurité sociale en Afrique francophone Détail
L'entretien professionnel Détail
L'information et l'entreprise: des savoirs à partager et à capitaliser - Méthodes, outils et applications à la veille Détail
La cause réelle et sérieuse du motif du licenciement Détail
La conciliation Détail
La discipline et le congédiement Détail
La fin du travail des enfants: un objectif à notre portée Détail
La liberté du travail en droit français - essai sur l'évolution d'une notion à usages multiples Détail
La prévention des maladies professionnelles Détail
La problématique de l'action sociale au Cameroun: Quel accueil pour quel encadrement ... par qui devrait-on passer pour résoudre les problèmes humanitaires? Détail
La procédure disciplinaire Détail
La protection des travailleurs dans le cadre de la relation du travail au Maroc Détail
La protection des travailleurs se trouvant dans des situations où ils ont besoin de protection - Etude nationale sur le Cameroun Détail
La responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme Détail
La responsabilité sociale de l'entreprise et la lutte contre la corruption Détail
La responsabilité sociale des entreprises ou les infortunes de la vertu ? Détail
Le bénévolat, source d'expérience de travail Détail
Le champ social camerounais: désordre inventif, mythes simplificateurs et stabilité hégémonique de l'État Détail
Le code du travail du Maroc Détail
Le code du travail ivoirien Détail
Le code du travail Mauritanien Détail
Le droit de grève Détail
Le droit de l'employé Détail
Le droit du travail pénitentiaire Détail
Le droit social vu des autres branches du droit Détail
Le lien de subordination dans le sport Détail
Le pouvoir social des employeurs Détail
Le recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Afrique francophone - La gestion du recouvrement dans les organismes de prévoyance sociale des États membres de la CIPRES Détail
Le soutien social au travail_conceptualisation-mesure et influence sur l'épuisement professionnel et l'implication organisationelle Détail
Le stress au travail- Facteurs de risques - Evaluation et prévention Détail
Le télétravail Détail
Les conséquences de l'actionnariat salarié en droit des sociétés par actions Détail
Les contrats de travail internationaux Détail
Les conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail Détail
Les dimensions humaines du travail - Théories et pratiques de la psychologie du travail et des organisations Détail
Les formes contemporaines d'esclavage dans six pays de l'Union Européenne Détail
Les premiers pas du syndic bénévole Détail
Les techniques législatives de résolution des conflits familiaux Détail
Lexique des relations de travail Détail
Lexique des relations de travail Détail
Liste des lois et textes d'application Détail
Livre vert - Moderniser le droit du travail pour relever les défis du XXIe siècle Détail
Livre vert sur la modernisation du droit du travail Détail
Livre vert sur le droit du travail Détail
Loi n°73/5 du 7 décembre 1973 fixant le régime des fêtes légales en République Unie du Cameroun Détail
Loi n°90/063 du 19 décembre 1990 modifiant et complétant certaines dispositions des lois n°69/LF/18 du 10 novembre 1969 et 84/007 du 4 juillet 1984 instituant un régime d'assurance Détail
Management de la paie et du contentieux de la sécurité sociale en Afrique Détail
Migration de travail et protection des droits humains en Afrique Détail
Modèle de contrat de travail - CDI temps plein Détail
Modèle de contrat de travail à durée déterminée Détail
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée - salarié du particulier employeur Détail
Modèle de contrat de travail – CDD temps partiel Détail
Non à Hitler - La résistance du mouvement ouvrier et des syndicats allemands entre 1933 et 1945 Détail
Nouveaux visages de l'intervention sociale Détail
Orientation scolaire et insertion professionnelle Détail
Pension de reversion aux ayants-cause d'un fonctionnaire des catégories B, C et D Détail
Projet de cadre multilatéral de l'OIT pour les migrations de main-d'œuvre Détail
Promouvoir la protection des travailleurs domestiques au Cameroun Détail
Recommandations concernant la politique suisse de la formation, de la recherche et de l'innovation pour la période 2008-2011 Détail
Rectificatif d'un arrêté de pension/allocation de vieillesse d'un contractuel d'administration Détail
Recueil des textes de base de la CNPS Détail
Référence s sociales Détail
Références législatives et réglementaires Détail
Références sociales - Service de la documentation n°120 septembre 2011 Détail
Relations de travail et droit: recrutement, harcèlement, discriminations - Jean-Michel DORLET Détail
Renforcement de la professionalisation de la gestion des ressources humaines dans le secteur public en Afrique Détail
Requête en paiement d'une indemnité de préavis (référé) Détail
Requête en paiement d'une indemnité pour congés non pris (référé) Détail
Responsabilité sociale des entreprises - le développement d'un cadre européen Détail
Sécurité sociale: un nouveau consensus Détail
Sénégal - code de la sécurité sociale Détail
Sexe, travail, droit - Changer les lois pénales du Canada pour protéger la santé et les droits humains des travailleuses et travailleurs sexuels Détail
Situation de travail et protection des travailleurs au Cameroun Détail
Stages professionnels Détail
Synthèse du séminaire de formation en droit du travail Détail
Système de rémunération et motivation au travail des fonctionnaires camerounais: une analyse théorique Détail
Tableau de bord de l'emploi et de la formation professionnelle Détail
Travail et emploi Détail
Travail par quarts, conflit travail-famille et santé mentale: vérification d'une explication sociale Détail
Travailler en étudiant: les enjeux pour l'insertion professionnelle Détail
Une alliance mondiale contre le travail forcé Détail
UNESCO - Migration de travail et protection des droits humains en Afrique Détail
Violence en milieu de travail: comment réagir et s'en protéger Détail
Violence en milieu scolaire: condition inhérente au travail Détail