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Douanes Camerounaises » 1993
Accord International de 1993 sur le cacao des Nations Unies
Accord International de 1993 sur le CACAO des Nations Unies
Accord International des Nation Unies de 1993 sur le Cacao
Arrêté n°012-MINDIC-MINFI du 03 mars 1993 modifiant l’arrêté n°37 MINDIC-MINFI complétant certaines dispositions de l’arrêté n°00145-MINFI-MINDIC du 22 novembre 1988 précisant les modalités d’application de la Loi n°88-007 du 15 juillet 1988 instituant une taxe d’inspection et de contrôle des marchandises à l’importation en République du Cameroun
Déclaration d’Arusha (révisée) - Déclaration du conseil de coopération douanière concernant la bonne gouvernance et l’éthique en matière douanière
Lettre circulaire n°624/MINFI/CE du 5 novembre 1983 aux Directeurs Généraux de Banque relative au contrôle des Changes
Note de service n°0020/MINFI/DD du 31 août 1993 portant obligation du crédit d’enlèvement
Note de service n°0020/MINFI/DD du 31 août 1993 sur l’obligation du crédit d’enlèvement en application de l’instruction n°1372/MINFI/CAB du 25 juin 1993
Note de service n°472/CF/MINEFI/IGZ du 26 octobre 1993 relative à la requête des PME Camerounaises de Transit et Commissionnaires en Douane Agréés
Note de service n°472/CF/MINEFI/IGZ du 26 octobre 1993 relative à la requête des PME Camerounaises de Transit et Commissionnaires en Douane agréés
Note n°472/CF/MINEFI/IGF du 26 octobre 1993 relative à la requête des PME Camerounaises et Commissionnaires en Douane agréés