Thème

Conventions Internationales » Convention de Kyoto révisée » Présentations

Conventions Internationales » Convention de Kyoto révisée » Présentations
Adhésion à la convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers Détail
Annexe générale: Rappel des faits concernant l'élaboration de cette annexe Détail
Annexes spécifiques Détail
Chapitre 10: Recours en matière douanière Détail
Chapitre 1: Principes généraux Détail
Chapitre 2: Définitions Détail
Chapitre 3: Formalités de dédouanement et autres formalités douanières Détail
Chapitre 4: Droits et taxes Détail
Chapitre 6: Contrôle douanier Détail
Chapitre 6: Directives relatives au contrôle douanier Détail
Chapitre 7: Application de la technologie de l'information et de la communication Détail
Chapitre 8: Relations entre la douane et les tiers Détail
Chapitre 9: Renseignements et décisions communiqués par la douane Détail
Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto) Révisée Détail
Droits et obligations des parties contractantes Détail
Exemple d'argumentaires/d'exposé des motifs Détail
Mise en œuvre de la Convention de Kyoto révisée de l'OMD Détail
Présentation de l'Organisation mondiale des douanes et de ses instruments Détail
Présentation de la convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers (amendée) Détail
Principes généraux et enseignements tirés des processus pertinents d'adhésion et de mise en œuvre Détail
Rapport sur l'état des adhésions et sur les besoins en matière d'assistance Détail
The international convention on the simplification and harmonization of customs procedures Détail
The revised Kyoto convention: a pathway to accession and implementation Détail
Vers l'efficacité dans les milieux douaniers Détail
WCO Members (174) Détail