Thème

CEMAC » Notes de présentation » 1999
Note d'information – mise en œuvre des accords de l'OMC dans la CEMAC
Note d'information – mission à Genève en vue de la signature du protocole de coopération entre l'OMC et la CEMAC
Note d'information, affaire n°013 portant correction du tarif des douanes
Note d'information, affaire n°014 portant révision du code des douanes
Note d'information, affaire n°015 portant bilan de la réforme fiscalo-douanière
Note d'information, affaire n°017 portant stratégie et cadre d'action pour le développement agricole durable
Note d'information, affaire n°018 relative au projet de diffusion régionale des programmes de radio et de télévisions
Note d'information, affaire n°019 relative à la coopération interuniversitaire: traitement national à accorder
Note d'information, affaire n°019/2 relative à la coopération interuniversitaire: compte rendu de la réunion
Note d'information, affaire n°020 relative à la stratégie et politique de promotion des investissements
Note d'information, affaire n°023 relative aux objectifs et règles de fonctionnement du fonds de solidarité
Note d'information, affaire n°029 relative au projet Météosat: remplacement en Afrique des équipements de réception
Note d'information, affaire n°031 portant participation du secrétaire exécutif aux réunions dans le cadre
Note d'information, affaire n°034 relative au bilan de la mise en œuvre de la réforme fiscalo-douanière
Note d'information, affaire n°038 relative à la reconnaissance routière de la bretelle de raccordement
Note d'information, affaire n°039 relative à l'école d'ingénieurs des télécommunications de l'Afrique
Note d'information, affaire n°041 relative à la mise en place de la cour de justice de la CEMAC
Note d'information, affaire n°043 relative au projet Tchad/Cameroun
Note d'information, affaire n°044 relative au projet TIPAC
Note de d'information, affaire n°005/3 portant cabinet d'architecte FOBI
Note de d'information, affaire n°006/2 portant coordination des activités des organismes spécialisés
Note de présentation – rapport sur les politiques minières
Note de présentation, affaire n°002/2 portant organigramme du secrétariat exécutif de la CEMAC
Note de présentation, affaire n°003/2 relatif à l'accord relatif au transport aérien des États membres de la CEMAC
Note de présentation, affaire n°004/3 relatif au budget de la communauté
Note de présentation, affaire n°004/3-B portant revalorisation de certains avantages au personnel
Note de présentation, affaire n°004relatif au budget de la communauté exercice 1999
Note de présentation, affaire n°007 portant statut du personnel
Note de présentation, affaire n°008 relative à la situation patrimoniale de l'UDEAC transmise à la CEMAC
Note de présentation, affaire n°009 relative à la notification de la CEMAC à l'organisation mondiale du commerce
Note de présentation, affaire n°010 C portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité
Note de présentation, affaire n°010 F portant ouverture et fonctionnement de boutique sous-douane à l'aéroport international
Note de présentation, affaire n°010- A portant agrément en qualité de commissionnaire en douane
Note de présentation, affaire n°010- B portant agrément en qualité d'expert en douane de messieurs BEKALE Emmanuel
Note de présentation, affaire n°010-D portant agrément des conseils fiscaux
Note de présentation, affaire n°010-E portant agrément en qualité d'auxiliaire des transports dans la CEMAC
Note de présentation, affaire n°010/2 A portant agrément de commissionnaires en douanes
Note de présentation, affaire n°010/2-C portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité
Note de présentation, affaire n°010/2-D portant agrément des conseils fiscaux
Note de présentation, affaire n°016 relative au projet de décision donnant délégation de pouvoirs au président du conseil
Note de présentation, affaire n°020 relative à la charte communautaire des investissements
Note de présentation, affaire n°022 relative aux produits soumis à l'arbitrage
Note de présentation, affaire n°022/2 relative aux produits soumis à l'arbitrage du conseil des ministres
Note de présentation, affaire n°024 portant régime des droits, immunités et privilèges à accorder à la CEMAC
Note de présentation, affaire n°024/2 relative au régime des droits, immunités et privilèges à accorder à la CEMAC
Note de présentation, affaire n°025 portant règlement intérieur du conseil des ministres et du comité
Note de présentation, affaire n°026 portant règlement financier des institutions et organes de la CEMAC
Note de présentation, affaire n°027 portant révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité
Note de présentation, affaire n°028 portant harmonisation des législations des États membres en matière de la taxe
Note de présentation, affaire n°030 relative au tarif des douanes: classement des véhicules 4*4
Note de présentation, affaire n°032 portant commission de vérification des comptes de gestions
Note de présentation, affaire n°033 relative au rapport d'activités provisoire du secrétariat exécutif
Note de présentation, affaire n°035 relative à la valeur en douane: mise en conformité des méthodes
Note de présentation, affaire n°037 relative aux modalités pratiques de participation des États membres
Note de présentation, affaire n°040 portant création d'un pool d'experts de la CEMAC pour préparer la contribution
Note de présentation, affaire n°042 portant institution d'un passeport CEMAC
Note de présentation, affaire n°045 portant logo, drapeau et hymne de la CEMAC
Note de présentation, affaire n°046 relative au projet d'un nouveau mécanisme de financement de la CEMAC
Note de présentation, affaire n°047 relative aux frais de séjour des membres du conseil et du comité Inter-États
Note de présentation, affaire n°048 relative à la délégation de signature