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Thème
CEMAC » Décision » 2008
Décision n°01/08-UEAC-068-CM-17 portant adoption du procès-verbal de la 16ème session ordinaire du conseil
Décision n°02 portant règlement intérieur de la commission de la CEMAC
Décision n°02/08-UEAC-CM-17 portant liste des personnes admises à titre transitoire à circuler sans visa en zone CEMAC
Décision n°03/08-UEAC-066-CM-17 relative à la mise en place d'un comité de pilotage du lancement de la compagnie
Décision n°04/08-UEAC-180-CM-17 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC d'entreprendre
Décision n°05/08-UEAC-160-CM-17 donnant mandat à la commission de la CEMAC de préfinancer les études relatives
Décision n°06/08-UEAC-OCEAC-CM-17 donnant mandat à la commission de la CEMAC de mener une étude en vue de
Décision n°07/08-UEAC-EIED-CM-17 adoptant le collectif budgétaire – exercice 2008
Décision n°08/08-UEAC-OCEAC-CM-17 portant nomination du directeur du CIESPAC
Décision n°09/08-UEAC-EHT-CM-17 portant nomination de l'agent comptable de l'école d'hôtellerie et de tourisme
Décision n°10/08-UEAC-EHT-CM-17 portant nomination du contrôleur financier de l'école d'hôtellerie et de tourisme
Décision n°36/CEMAC/CM autorisant le président de la commission de la CEMAC à conclure deux contrats d'assistance
Décision n°37/CEMAC/CM autorisant le président de la commission de la CEMAC à conclure un marché d'installation
Décision n°38/CEMAC/C/P/DAAF/SDBF décision portant virement de crédit d'un groupe de compte à un autre
Décision n°39/08-UEAC-068-CM-18 portant adoption du procès-verbal de la 17ème session ordinaire du conseil
Décision n°39/CEMAC/CM autorisant le président de la commission de la CEMAC à conclure un marché
Décision n°41/08-UEAC-033-CM-18 portant adoption du programme d'actions 2009
Décision n°42/08-UEAC-093-CM-18 portant adoption du rapport d'exécution de la surveillance multilatérale
Décision n°43/08-UEAC-114-CM-18 portant adoption des grandes orientations de politiques économiques
Décision n°44/08-UEAC-162-CM-18 portant corrigendum à la décision n°106/07-UEAC-162-CM-16
Décision n°45/08-UEAC-133-CM-18 portant création du comité technique de régulation des régulations des communications
Décision n°46/08-UEAC-ISTA-CM-18 portant adoption du budget spécial du financement des équipements
Décision n°47/08-UEAC-CJ-CM-18 portant revalorisation du traitement de base des membres d la cour de justice
Décision n°48/08-UEAC-004-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC de réaménager
Décision n°49/08-UEAC-133-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC pour élaborer
Décision n°50/08-UEAC-197-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC d'organiser
Décision n°51/08-UEAC-198-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC de réviser l'accord
Décision n°52/UEAC-CM-18 portant nomination d'un contrôleur financier à la commission de la CEMAC
Décision n°53/08-UEAC-CIESPAC-CM-18 portant nomination du directeur du CIESPAC
Décision n°54/08-UEAC-CJ-CM-18 portant corrigendum à la décision n°121/07-UEAC-CM-17
Décision n°78/08-UEAC-CJ-CM-18 portant corrigendum à la décision n°122/07-UEAC-CM-17