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Répertoire des textes » Décision

Répertoire des textes » Décision
Décision conjointe n°0148 /MINAT/MINEFI du 13 mars 1996 portant création d'un comité conjoint de suivi des impôts locaux Détail
Décision n°00/0407/MINESUP/SG/CJ du 06 septembre 2000 portant création et désignation des membres du Comité ad hoc de pilotage du projet d’élaboration du recueil des textes relatifs à l’Enseignement Supérieur Détail
Décision n°00000003/ART/DG/DT/SDETSU/SE2 du 17 janvier 2012 portant attribution de codes de points sémaphores internationaux à MTN Cameroon Détail
Décision n°0000006/ART/DG/DT/CET/SE2 du 29 janvier 2003 relative à l'organisation des numéros courts Détail
Décision n°000010/ART/DG/DT/CET/SE2 du 26 février 2008 portant changement du plan de numérotation camerounais de sept (07) à huit (08) chiffres et fixant les règles de gestion du nouveau plan Détail
Décision n°00005IART/DG/DT/CET/SE2 du 29 janvier 2003 relative à la creation et à l'organisation des tranches de numéros pour la fourniture des services à valeur ajoutée Détail
Décision n°00005IART/DG/DT/CET/SE2 du 29 janvier 2003 relative à la creation et à l'organisation des tranches de numéros pour la fourniture des services à valeur ajoutée Détail
Décision n°000096/ART/DG/DAJCI du 31 juillet 2008 prescrivant aux opérateurs et autres intervenants des directives sur les modalités de traitement des réclamations des consommateurs et utilisateurs des produits et services de télécommunications Détail
Décision n°000097/ART/DG/DAJCI du 31 Juillet 2008 définissant la procédure de traitement des réclamations des consommateurs et utilisateurs des produits et services de télécommunications, au sein de l'Agence de Régulation des Télécommunications Détail
Décision n°0001/CAB/PR du 10 avril 2012 portant convocation d'une réunion du conseil supérieur de la magistrature Détail
Décision n°000179/MPT/SG/DPE du 07 octobre 2003 portant désignation et attributions du fournisseur local provisoire d'accès au segment spatial au Cameroun Détail
Décision n°0239/66/MESRES/F120 fixant les conditions d'admission des auditeurs libres à l'ecole supérieure des traducteurs et Interprètes (ASTI) du Centre Universitaire de Buéa Détail
Décision n°08110517/MINESUP/DDES/PEEX du 26 juillet 2011 portant ouverture de la sélection par la voie du retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure (ENS) de l'université de Yaoundé I, de l'école normale supérieure d'enseignement technique (ENSET) de l'université de Douala, de la « hight teachers’ training college (HTTC) for general education » de l’université Détail
Décision n°1354 /D/MINEF/CAB du 26 novembre 1999 fixant les procédures de classement des forêts du domaine forestier permanent de la République du Cameroun Détail
Décision n°18120121/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 29 mars 2012 modifiant la décision n°18101052/MINESUP/DDES du 02 novembre 2010 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure d'enseignement technique (ENSET) de l'université de Douala, au titre de l'année académique 2010/2011 Détail
Décision n°18120122/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 29 mars 2012 modifiant la décision n°18110772/MINESUP/DDES du 10 novembre 2011 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure d'enseignement technique (ENSET) de l'université de Douala, au titre de l'année académique 2011/2012 Détail
Décision n°18120759/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 06 novembre 2012 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure (ENS) de l'université de Bamenda à Bambili, au titre de l'année académique 2012/2013 Détail
Décision n°18120760/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 06 novembre 2012 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure (ENS) de l'université de Yaoundé I, au titre de l'année académique 2012/2013 Détail