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Répertoire des textes » Décision
Décision conjointe n°0148 /MINAT/MINEFI du 13 mars 1996 portant création d'un comité conjoint de suivi des impôts locaux
Décision n°00/0407/MINESUP/SG/CJ du 06 septembre 2000 portant création et désignation des membres du Comité ad hoc de pilotage du projet d’élaboration du recueil des textes relatifs à l’Enseignement Supérieur
Décision n°00000003/ART/DG/DT/SDETSU/SE2 du 17 janvier 2012 portant attribution de codes de points sémaphores internationaux à MTN Cameroon
Décision n°0000006/ART/DG/DT/CET/SE2 du 29 janvier 2003 relative à l'organisation des numéros courts
Décision n°000010/ART/DG/DT/CET/SE2 du 26 février 2008 portant changement du plan de numérotation camerounais de sept (07) à huit (08) chiffres et fixant les règles de gestion du nouveau plan
Décision n°00005IART/DG/DT/CET/SE2 du 29 janvier 2003 relative à la creation et à l'organisation des tranches de numéros pour la fourniture des services à valeur ajoutée
Décision n°00005IART/DG/DT/CET/SE2 du 29 janvier 2003 relative à la creation et à l'organisation des tranches de numéros pour la fourniture des services à valeur ajoutée
Décision n°000096/ART/DG/DAJCI du 31 juillet 2008 prescrivant aux opérateurs et autres intervenants des directives sur les modalités de traitement des réclamations des consommateurs et utilisateurs des produits et services de télécommunications
Décision n°000097/ART/DG/DAJCI du 31 Juillet 2008 définissant la procédure de traitement des réclamations des consommateurs et utilisateurs des produits et services de télécommunications, au sein de l'Agence de Régulation des Télécommunications
Décision n°0001/CAB/PR du 10 avril 2012 portant convocation d'une réunion du conseil supérieur de la magistrature
Décision n°000179/MPT/SG/DPE du 07 octobre 2003 portant désignation et attributions du fournisseur local provisoire d'accès au segment spatial au Cameroun
Décision n°0239/66/MESRES/F120 fixant les conditions d'admission des auditeurs libres à l'ecole supérieure des traducteurs et Interprètes (ASTI) du Centre Universitaire de Buéa
Décision n°08110517/MINESUP/DDES/PEEX du 26 juillet 2011 portant ouverture de la sélection par la voie du retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure (ENS) de l'université de Yaoundé I, de l'école normale supérieure d'enseignement technique (ENSET) de l'université de Douala, de la « hight teachers’ training college (HTTC) for general education » de l’université
Décision n°1354 /D/MINEF/CAB du 26 novembre 1999 fixant les procédures de classement des forêts du domaine forestier permanent de la République du Cameroun
Décision n°18120121/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 29 mars 2012 modifiant la décision n°18101052/MINESUP/DDES du 02 novembre 2010 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure d'enseignement technique (ENSET) de l'université de Douala, au titre de l'année académique 2010/2011
Décision n°18120122/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 29 mars 2012 modifiant la décision n°18110772/MINESUP/DDES du 10 novembre 2011 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure d'enseignement technique (ENSET) de l'université de Douala, au titre de l'année académique 2011/2012
Décision n°18120759/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 06 novembre 2012 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure (ENS) de l'université de Bamenda à Bambili, au titre de l'année académique 2012/2013
Décision n°18120760/MINESUP/DDES/PEEX/SPE du 06 novembre 2012 portant admission des candidats au retour sur titre en première année du second cycle de l'école normale supérieure (ENS) de l'université de Yaoundé I, au titre de l'année académique 2012/2013