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Répertoire des textes » Circulaires

Répertoire des textes » Circulaires
Circulaire ministérielle n°03/0001/MINESUP/CAB du 08 janvier 2003 relative au fonctionnement des conseils d'administration des universités d'état Détail
Circulaire n°00/0004/MINESUP/CAB du 30 juin 2000 relative aux modalités d'application de l'échelonnement indiciaire et à la durée des contrats de service des personnels assistants des universités d'état Détail
Circulaire n°00/0005/MINESUP/CAB du 30 juin 2000 relative aux modalités de rémunération des prestations des enseignants au titre de l'encadrement des mémoires et thèses dans les universités d'état Détail
Circulaire n°00/0006/MINESUP/CAB du 30 juin 2000 relative aux modalités d'application de l'échelonnement indiciaire du statut Spécial des personnels du corps de l'enseignement supérieur Détail
Circulaire n°001/CAB/PM du 04 janvier 2000 relative au fonctionnement des structures juridiques des départements ministériels Détail
Circulaire n°001/CAB/PM du 16 août 1991 relative à la pratique du bilinguisme dans les administrations publiques et parapubliques Détail
Circulaire n°004/CAB/PM du 05 juillet 2004 relative au redéploiement des cadres au sein des administrations publiques Détail
Circulaire n°004/CAB/PM du 06 septembre 1993 relative à l'élaboration et à l'exécution des programmes d'actions des départements ministériels Détail
Circulaire n°004/CAB/PR du 20 août 1991 relative aux visas administratifs Détail
Circulaire n°004052/MINATD/D/DCTD du 23 septembre 2004 relative à la gestion des quittanciers communaux Détail
Circulaire n°006 / CAB/PM du 22 décembre 2004 relative aux sigles des départements ministériels Détail
Circulaire n°007 /CAB/PM du 23 août 2000 relative à la création et l'utilisation des sites internet gouvernementaux Détail
Circulaire n°01168/MINFI/SDCM/AG3 relative au retard de reddition des comptes matières Détail
Circulaire n°09/CAB/PR du 2 mai 1978 - Affectation des fonctionnaires Détail
Circulaire n°10206/C/MINAT/DCPL/SAA relative à l'approbation des contrats de travail et des décisions d'avancement du personnel communal Détail
Circulaire n°1141/MINFI/AG sur la notation des comptables matières Détail
Circulaire n°12543/MINFI/DAG/SDCM portant instruction sur la procédure à suivre en cas de réforme du matériel Détail
Circulaire n°3381/C/MINAT/DCPL/SAF du 3 avril 1980 Relative à la présentation matérielle des délibérations et actes réglementaires Détail
Circulaire n°3641/MINFI/DAG/SDCM relative aux attributions des ordonnateurs et des comptables matières Détail
Circulaire n°4496/MINFI/SDLM/AG3 du 16 mai 1977 portant instructions relatives aux opérations de recensement Détail