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Répertoire des textes » Arrêté

Répertoire des textes » Arrêté
Additif à la circulaire n°6071/MINFI/SG Détail
Arrêté n°01/0089/MINESUP/DDES du 29octobre 2001 portant création et organisation de l'habilitation Détail
Arrêté conjoint n°000012/2004/MINMEE/MINDIC portant modification et homologation de certaines spécifications de l'essence Détail
Arrêté conjoint n°000109/MIDAF/SO30 du 08 avril 2010 portant création, organisation et fonctionnement des guichets Détail
Arrêté conjoint n°00073/MINAT/MINVIL du 21 mai 2000 précisant les modalités d'application de certaines règles de salubrité Détail
Arrêté conjoint n°025/MINMEE/MINEFI/MINDIC du 05 octobre 2001 fixant le niveau de cautionnement destiné à la couverture des engagements des opérateurs du secteur pétrolier aval vis-à-vis de l'Etat Détail
Arrêté fixant les conditions d'admission en première année du cycle de professionnalisation de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de l'université de Douala Détail
Arrêté n°00/0003/MINESUP/DDES du 25 janvier 2000 portant régime des enseignements et des examens au programme d'enseignement à distance de la faculté d'agronomie et des sciences agricoles (FASA) de l'université de Dschang Détail
Arrêté n°00/0008/MINESUP/SG/DDES/CJ du 28 février 2000 fixant les conditions d'organisation de l'examen de brevet de technicien supérieur (BTS) Détail
Arrêté n°00/0036/MINESUP/DDES du 26 juin 2000 portant modification de l'arrêté n°99/0055/MINESUP/DDES du 16 novembre 1999 portant dispositions générales applicables à l'organisation des enseignements et des évaluations dans les universités d'Etat du Cameroun Détail
Arrêté n°000035/MINESUP/DFO du 20 mars 1995 fixant les conditions d'organisations de l'examen Détail
Arrêté n°00004/MINFI/DGI du 13 janvier 2011 fixant la liste des sociétés privées, des sociétés d'économie mixte, et des sociétés à capital public tenues d'opérer la retenue à la source de la taxe sur la valeur ajoutée et de l'acompte de l'impôt sur le revenu au titre de l'exercice 2011 Détail
Arrêté n°00029/029 MINMEE du 0 5 juin 2003 précisant les règles de fonctionnement de la commission nationale des produits pétroliers Détail
Arrêté n°001/MINESUP/MFPRA du 23 février 1995 fixant les modalités de fonctionnement des sous-commissions techniques d'évaluation des formations dispensées à l'étranger Détail
Arrêté n°0013/MINAT du 13 janvier 1999 portant détermination des critères d'éligibilité des communes à la retenue différée de 3% du reliquat des centimes additionnels communaux Détail
Arrêté n°0015/MESRES/2000 portant organisation des enseignements et des examens à l’école supérieure des traducteurs et interprètes (ASTI) du centre universitaire de Buéa Détail
Arrêté n°00174/A/MINAT/DCTD du 22 mai 2003 portant détermination des modalités d'attribution et de déblocage Détail
Arrêté n°00174/CAB/PM du 21 août 2009 portant création, organisation et fonctionnement du comité de pilotage Détail
Arrêté n°0023/MINESUP/DFO du 13 mai 1998 portant admission des candidats étrangers en première et troisième année de l'école nationale supérieure polytechnique Détail
Arrêté n°0024/MINESUP/DFO du 13 mai 1998 fixant les conditions d'admission en première année de l'école nationale supérieure polytechnique Détail
Arrêté n°004/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission Détail
Arrêté n°0042/MINESUP/DDES du 23 septembre 1998 portant modifications de l'arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1998 fixant les domaines de formations et les conditions d'admission à l'Institut Universitaire de Technologie de l'Université de Douala Détail
Arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie de l'université de Douala Détail
Arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie Fotso Victor de Bandjoun Détail
Arrêté n°006/0014/MINESUP/DDES du 02 février 2006 portant création, régime des études et des évaluations de la licence professionnelles dans les universités d'État et les institutions privées d’enseignement supérieur du Cameroun Détail
Arrêté n°006/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie de Ngaoundéré Détail
Arrêté n°0083/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les modalités d'attribution du titre de chancelier, vice-chancellor, recteur et vice-chancelier honoraire Détail
Arrêté n°009/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie de l'université de Douala Détail
Arrêté n°01/0090/MINESUP/DDES du 29 octobre 2001 fixant les critères de recrutement et de promotion des personnels enseignants des institutions publiques d'enseignement supérieur au Cameroun Détail
Arrêté n°01/0096/MINESUP du 07 décembre 2001 fixant les conditions de création et de fonctionnement des institutions privées d'enseignement supérieur Détail
Arrêté n°01/97/MINMEE du 05 janvier 1998 fixant les modalités d'implantation des stations de distribution des produits pétroliers Détail
Arrêté n°01/98/MINMEE du 05 Janvier 1998 fixant les modalités d'implantation des stations de distribution Détail
Arrêté n°010/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie de l'université de NGAOUNDERE Détail
Arrêté n°010601/CAB/MFPRA du 12 septembre 2005 portant création d'un comité de pilotage chargé de la stabilisation de l'application informatique SIGIPES Détail
Arrêté n°011/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie FOTSO Victor de BANDJOUN et de l'université de DSCHANG Détail
Arrêté n°013 MINESUP/DFO du 09 mai 1995 portant création d'un département des sciences économiques à l'école normale supérieure de l'université de Yaoundé I Détail
Arrêté n°016/MINMEE/du 13 juillet 1995 fixant les modalités et la procédure de contrôle des produits pétroliers Détail
Arrêté n°02/0024/MINESUP du 27 mars 2002 fixant la composition, le fonctionnement et les attributions des organes administratifs et des autorités académiques des institutions privées d’enseignement supérieur Détail
Arrêté n°02/0035/MINESUP du 16 avril 2002 fixant les conditions et les modalités d'obtention des autorisations d'enseigner, des accords et agréments aux postes de responsabilités dans les institutions privées d’enseignement supérieur Détail
Arrêté n°02/MINESUP/DFO du 15 janvier 1998 portant reconnaissance des diplômes de l'institut catholique de Yaoundé Détail
Arrêté n°022/MINMEE du 28 septembre 2001 précisant certaines conditions d'exercice des activités du secteur pétrolier aval Détail
Arrêté n°023/MINMEE du 28 sep 2001 fixant le niveau, les zones géographiques de stockage et les conditions de gestion Détail
Arrêté n°03/0096/MINESUP du 05 décembre 2003 fixant les modalités de création et d'ouverture au Cameroun des institutions privées d'enseignement supérieur préparant à des diplômes étrangers Détail
Arrêté n°032/CAB/PM du 28 février 2003 fixant les modalités d'application de la demande de cotation Détail
Arrêté n°041/MESIRES fixant les conditions d'admission à l'école normale supérieure d'enseignement technique du centre universitaire de Douala Détail
Arrêté n°042/MESIRES du 09 septembre 1991 portant organisation des enseignements et des évaluations dans la division Détail
Arrêté n°045/MINESUP/DFO du 27 novembre 1995 modifiant certaines dispositions de l'arrêté n°014/MINESUP/DFO Du 22 mai 1995 fixant les critères de recrutement et de promotion des Personnels enseignants applicables par le Comité Consultatif des Institutions Universitaires Détail
Arrêté n°046/CAB/PM du 13 juillet 2000 portant création d'un comité de coordination et de suivi du projet système informatique de gestion intégrée des personnels de l'État et de la solde Détail
Arrêté n°05/MINESUP/DFO fixant les conditions d'admission en 1ère année Détail
Arrêté n°055 / MINESUP du 04 octobre 1993 portant organisation du régime des enseignements Détail
Arrêté n°058/MINAGRI du 13 août 1981 portant modification des tarifs des indemnités à verser au propriétaire Détail
Arrêté n°063/MINESUP du 26 décembre 1997 portant création des départements et laboratoires à la faculté des arts Détail
Arrêté n°066/CAB/PM du 24 février 2009 portant création, organisation et fonctionnement d'un comité de suivi de la mise en oeuvre des résultats du sommet mondial sur la société de l'information (SMSI) Détail
Arrêté n°073/CAB/PM du 06 décembre 2001 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de la commission nationale de l’enseignement supérieur privé Détail
Arrêté n°082/PM du 21 octobre 1999 portant création d'un Comité National de lutte contre le braconnage Détail
Arrêté n°092/CAB/PM du 05 novembre 2002 fixant les indemnités de session des présidents Détail
Arrêté n°093/CAB/PM du 05 novembre 2002 fixant les montants de la caution de soumission et les frais de dossier d’appel d’offres Détail
Arrêté n°111/CAB/PM du 24 décembre 2002 portant organisation et fonctionnement du secrétariat permanent Détail
Arrêté n°130/CAB/PM du 06 octobre 2006 portant création, organisation et fonctionnement d'un comité Détail
Arrêté n°197/CAB/PR du 15 mai 2012 portant nomination d'un greffier en chef au tribunal Détail
Arrêté n°20/MINESUP/DAO du 13 septembre 1995 portant création et organisation des commissions nationales d'orientation et d'assistance universitaire Détail
Arrêté n°2000/050 CAB/PR du 15 mars 2000 fixant les modalités de rémunération du personnel assistant des universités Détail
Arrêté n°21/MINESUP/DAO du 13 septembre 1995 déterminant le régime d'assistance accordé aux étudiants Camerounais dans les Institutions Universitaires Nationales Détail
Arrêté n°253 du 30 octobre 1994 portant organisation et fonctionnement du comité consultatif des institutions universitaires (C.C.I.U) Détail
Arrête n°433/CAB/PR du 04 octobre 1982 portant création et organisation de l'école nationale supérieure des industries Détail
Arrêté n°53/MINESUP/DFO du 26 septembre 1997 portant création d'un département des sciences d'analyses médicales et d'un département des sciences infirmières à la faculté des sciences de santé de l'université de Buéa Détail
Arrêté n°54/MINESUP/DFO du 26 septembre 1997 portant création d'un département des sciences de l'orientation et du laboratoire de psychologie appliquée à l'école normale supérieure de l'université de Yaoundé I Détail
Arrêté n°551/CAB/PR du 07 août 1985 créant et organisant l'école supérieure des traducteurs et interprètes du centre universitaire de Buéa Détail
Arrêté n°98/0028/MINESUP/DFO du 12 juin 1998 fixant les conditions d'admission au niveau I du cycle des ingénieurs et en première années du cycle des techniciens supérieurs à la faculté d'Agronomie et des sciences agricoles de l'université de Dschang Détail
Arrêté n°99/0025/MINESUP/DDES du 19 mars 1999 fixant les conditions d'admission en troisième année de l'école nationale supérieure polytechnique de Yaoundé Détail
Arrêté n°99/0034/MINESUP/DDES du 05 février 1999 fixant les conditions d'admission au cycle de master du centre régional d'enseignement spécialisé en agriculture (CRESA) forêt-bois à la faculté d'agronomie et des sciences agricoles de l'université de Dschang Détail
Arrêté n°99/0035/MINESUP/DDES du 16 juin 1999 fixant les conditions d'admission au niveau ii du cycle ingénieurs à la faculté d'agronomie et des sciences agricoles de l'université de Dschang au titre de l'année académique 1999/2000 Détail
Arrêté n°99/0054/MINESUP/DAO du 11 novembre 1999 instituant et organisant le festival universitaire des arts et de la culture Détail
Arrêté n°99/0080/MINESUP/DDES du 17 décembre 1999 portant création et organisation du centre physique atomique moléculaire et optique quantique au sein de la faculté des sciences de l'université de Douala Détail
Arrêté n°99/0081/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 portant Organisation du Cycle de Doctorat ou Doctor of Philosophy (Ph.D) dans les Universités d'État du Cameroun Détail
Arrêté n°99/0082/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les modalités d'attribution de la dignité de professeur émérite Détail
Arrêté n°99/0084/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les conditions d'attribution du titre de doctor honoris causa Détail
Arrêté n°99/0084/MINESUP/DDES du 23 décembre 1999 fixant les modalités d'attribution du titre de doyen honoraire Détail
Arrêté n°99/059/MINESUP/DDES du 16 novembre 1999 fixant les modalités d'habilitation à ouvrir des cycles dans une filière de formation dans les universités d'État du Cameroun Détail