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Livres » Recueil des textes de base de la CNPS 2016

Livres » Recueil des textes de base de la CNPS 2016
Arrêté n°005/MTLS/SS du 19 mars 1962 fixant la liste des maladies professionnelles indemnisables, Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale – article 7 Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale – articles 3, 4 Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale – articles 6 Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale – chapitre III: de l'emploi d'appareils et de machines dangereux Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale – chapitre III: expertise médicale Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale – chapitre IV Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale 2 – article 5 Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale 3 – article 34 Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale 4 – article 21, 22 Détail
Caisse nationale de prévoyance sociale 6 – article 15 Détail
Décret n°92-220-PM du 08 mai 1992 fixant les modalités de transfert à l'État de la gestion du régime d'assurance pensions de vieillesse Détail
Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane Détail
Les employeurs ayant fait l'objet d'une mise en demeure de déclarer Détail
Ordonnance n°59-100 du 31 décembre 1959 portant réparation et prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles au Cameroun Détail
Textes généraux de la prévoyance sociale Détail