Thème

Droit social » Sécurité sociale

Droit social » Sécurité sociale
Accords de sécurité sociale entre la France et le Cameroun - Mis à jour: mars 2003 Détail
Attribution d'un capital décès/pension de reversion aux ayants-droit d'un fonctionnaire des catégories B, C ou D Détail
Attribution d'une pension d'invalidité d'un contractuel Détail
Burundi - Code de la sécurite sociale - Loi n°1-010 du 16 juin 1999 Détail
Cameroun - liste de la législation de sécurité sociale Détail
CIPRES Rapport annuel 1997-1998 Détail
Conférence annuelle des responables des services centraux et extérieurs, et séminaires régionaux relatifs à la vulgarisation et à la promotion des droits et obligations des agents publics Détail
Cour des comptes - la sécurité sociale Détail
L'avenir de la sécurité sociale en Afrique francophone Détail
La prévention des maladies professionnelles Détail
Le recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Afrique francophone - La gestion du recouvrement dans les organismes de prévoyance sociale des États membres de la CIPRES Détail
Loi n°90/063 du 19 décembre 1990 modifiant et complétant certaines dispositions des lois n°69/LF/18 du 10 novembre 1969 et 84/007 du 4 juillet 1984 instituant un régime d'assurance Détail
Management de la paie et du contentieux de la sécurité sociale en Afrique Détail
Pension de reversion aux ayants-cause d'un fonctionnaire des catégories B, C et D Détail
Recueil des textes de base de la CNPS Détail
Références législatives et réglementaires Détail
Sécurité sociale: un nouveau consensus Détail
Sénégal - code de la sécurité sociale Détail