Thème

Douanes » SH 2007

Douanes » SH 2007
Chapitre 1 - Animaux vivants Détail
Chapitre 10 - Céréales Détail
Chapitre 11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Détail
Chapitre 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Détail
Chapitre 13 - Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Détail
Chapitre 14 - Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Détail
Chapitre 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Détail
Chapitre 16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques Détail
Chapitre 17 - Sucres et sucreries Détail
Chapitre 18 - Cacao et ses préparations Détail
Chapitre 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Détail
Chapitre 2 - Viandes et abats comestibles Détail
Chapitre 20 - Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Détail
Chapitre 21 - Préparations alimentaires diverses Détail
Chapitre 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Détail
Chapitre 23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Détail
Chapitre 24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriqués Détail
Chapitre 25 - Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments Détail
Chapitre 26 - Minerais, scories et cendres Détail
Chapitre 27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Détail
Chapitre 28 - Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Détail
Chapitre 29 - Produits chimiques organiques Détail
Chapitre 3 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Détail
Chapitre 30 - Produits pharmaceutiques Détail
Chapitre 31 - Engrais Détail
Chapitre 32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Détail
Chapitre 33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques Détail
Chapitre 34 - Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Détail
Chapitre 35 - Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Détail
Chapitre 36 - Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Détail
Chapitre 37 - Produits photographiques ou cinématographiques Détail
Chapitre 38 - Produits divers des industries chimiques Détail
Chapitre 39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières Détail
Chapitre 4 - Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Détail
Chapitre 40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Détail
Chapitre 41 - Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Détail
Chapitre 42 - Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Détail
Chapitre 43 - Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Détail
Chapitre 44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Détail
Chapitre 45 - Liège et ouvrages en liège Détail
Chapitre 46 - Ouvrages de sparterie ou de vannerie Détail
Chapitre 47 - Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Détail
Chapitre 48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Détail
Chapitre 49 - Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Détail
Chapitre 5 - Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Détail
Chapitre 50 - Soie Détail
Chapitre 51 - Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Détail
Chapitre 52 - Coton Détail
Chapitre 53 - Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier Détail
Chapitre 54 - Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Détail
Chapitre 55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Détail
Chapitre 56 - Ouates, feutres et non tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Détail
Chapitre 57 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Détail
Chapitre 58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Détail
Chapitre 59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Détail
Chapitre 6 - Plantes vivantes et produits de la floriculture Détail
Chapitre 60 - Étoffes de bonneterie Détail
Chapitre 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Détail
Chapitre 62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Détail
Chapitre 63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Détail
Chapitre 64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Détail
Chapitre 65 - Coiffures et parties de coiffures Détail
Chapitre 66 - Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties Détail
Chapitre 67 - Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Détail
Chapitre 68 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Détail
Chapitre 69 - Produits céramiques Détail
Chapitre 7 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Détail
Chapitre 70 - Verre et ouvrages en verre Détail
Chapitre 71 - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Détail
Chapitre 72 - Fonte, fer et acier Détail
Chapitre 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier Détail
Chapitre 74 - Cuivre et ouvrages en cuivre Détail
Chapitre 75 - Nickel et ouvrages en nickel Détail
Chapitre 76 - Aluminium et ouvrages en aluminium Détail
Chapitre 77 - (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) Détail
Chapitre 78 - Plomb et ouvrages en plomb Détail
Chapitre 79 - Zinc et ouvrages en zinc Détail
Chapitre 8 - Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Détail
Chapitre 81 - Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières Détail
Chapitre 82 - Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs Détail
Chapitre 83 - Ouvrages divers en métaux communs Détail
Chapitre 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Détail
Chapitre 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Détail
Chapitre 86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Détail
Chapitre 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Détail
Chapitre 88 - Navigation aérienne ou spatiale Détail
Chapitre 89 - Navigation maritime ou fluviale Détail
Chapitre 9 - Café, thé, maté et épices Détail
Chapitre 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Détail
Chapitre 91 - Horlogerie Détail
Chapitre 92 - Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments Détail
Chapitre 93 - Armes, munitions et leurs parties et accessoires Détail
Chapitre 94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Détail
Chapitre 95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires Détail
Chapitre 96 - Ouvrages divers Détail
Chapitre 97 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité Détail
Règles générales pour l'interprétation du système harmonisé Détail
Section I - Animaux vivants et produits du règne animal Détail
Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués Détail
Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes Détail
Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Détail
Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières Détail
Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux Détail
Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Détail
Section XVII - Matériel de transport Détail
Système harmonise de désignation et de codification des marchandises – Errata (Mai 2006) Détail
Système harmonise de désignation et de codification des marchandises – Errata n°2 (Mai 2006) Détail
Table des matières Détail