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Douanes » Douanes Cameroun » 2017

Douanes » Douanes Cameroun » 2017
Circulaire 00006/MINFI/DGI/LRI/L du 10 mai 2017 précisant les modalités d’application de la réforme de la procédure d’enregistrement des mutations des véhicules d’occasion Détail
Circulaire n°c13 du 27 janvier 2017 fixant les modalités de liquidation et de paiement de la contribution scanner Détail
Communiqué de presse n°055/MINFI/DGD du 07 mars 2017 Détail
Communiqué de presse n°173/MINFI/DGD relatif au système informatique Douanes/Impôts Détail
Communiqué n°070/MINFI/DGD3/CCI du 07 avril 2017…. Détail
Communiqué n°083/MINFI/DGD3/CCI du 20 avril 2017 ….. Détail
Communiqué n°084/MINFI/DGD3/CCI du 20 avril 2017 ….. Détail
Communiqué n°155-MINFI-DGD3-CDL du 26 juillet 2017 sur l’Atelier du Groupe de Travail Technique de l’Union Africaine sur l’interconnexion des systèmes Informatisés des Douanes Détail
Communiqué n°157-MINFI-DGD du 31 juin 2017 relatif à l’entrée en vigueur des produits du groupe 2 APE Détail
Communiqué n°157/MINFI/DGD du 31 juin 2017 relative à l’APE, groupe 1 et 2. Détail
Communiqué n°162/MINFI/DGD du 08 août 2017 sur le 74eme programme de bourses destiné aux douaniers francophones lancé par l’OMD Détail
Communiqué n°177/MINFI/DGD3/CCI du 15 septembre 2017 sur le lancement de la 12eme promotion du programme de formation TRAIN FOR TRADE de gestion portuaire de la conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) Détail
Communiqué n°284 du 31 octobre 2017 sur la 9eme réunion ordinaire du sous-comité des Directeurs Généraux des Douanes de l’Union Africaine Détail
Communiqué n°324-MINFI-DGD du 24 novembre 2017 sur la nouvelle codification des services centraux de la Direction Générale des Douanes Détail
Communiqué n°359-MINFI-DGD du 26 décembre 2017 relatif au dépôt des actes d’avancement Détail
Communiqué n°571/MINFI/DGD/SDA/SC du 06 octobre 2017 portant création d’un programme à la CRTV, station Adamaoua dénommé LA DOUANE Détail
Communiqué radio presse n°127 MINFI/DGD du 15 juin 2017 relatif au démantèlement tarifaire des produits du groupe 2 Détail
Communiqué radio-presse n°114 du 07 juin 2017 sur le lancement de la phase 2 de l’opération HALTE AU COMMERCE ILLICITE Détail
Communiqué Radio-presse n°114/MINFI/DGD sur l’opération HALCOMI Détail
Communiqué radio-presse n°127 du 15 juin 2017 relatif l’APE deuxième groupe Détail
Communiqué radio-presse sur les justifications de Dédouanement des véhicules saisis Détail
Décision n°000238/MINFI/CAB du 14 mars 2017 abrogeant la décision n°00203/MINFI/DGD du 21 décembre 2012 fixant les valeurs minimales imposables pour la taxation des conserves de sardines importées au Cameroun Détail
Décret n°2017/6523/PM du 07 juin 2017 fixant les modalités d’application de la loi n°2016/004 du 18 avril 2016 régissant le commerce extérieur au Cameroun Détail
Décret n°2017/6524/PM du 07 juin 2017 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement du Comité Antidumping et des subventions Détail
Guide des procédures au bureau principal de Douala Aéroport Détail
Guide des procédures au bureau principal de Douala port 7 et au parc auto Détail
Instruction ministérielle n°000063/MINFI/DGD portant mise en place du titre de transit unique Détail
Instruction n°000605/MINFI/CAB du 10 novembre 2017 définissant les procédures de liquidation, d’encaissement et de reversement de la contribution de scanning (CDS) Détail
Instruction n°00186/MINFI/DDI portant organisation des ventes aux enchères publiques Détail
Instruction n°….0026/MINFI/CAB fixant les modalités d’exécution du programme de contrôle d’identification des véhicules importés au Cameroun (CIVIC) Détail
Manuel - d’achat à distance, envois express et les colis postaux Détail
Manuel de Procédures d’audit et de contrôle internes Détail
Manuel des procédures de dédouanement des marchandises Détail
Mémorandum d’entente entre la Direction Générale des Douanes et la société The Energy of Cameroon (ENEO) fait à douala le 29 septembre 2017 Détail
Mémorandum d’entente entre la Direction Générale des Douanes et la société The Energy of Cameroon (ENEO) fait à douala le 29 septembre 2017 Détail
Note de service n°049/MINFI/DGD du 03 mars 2017 reprécisant les modalités de dédouanement des téléphones portables importés Détail
Note de Service n°058/MINFI/DGD du 15 mars 2017 rappelant certaines dispositions relatives aux contrôles après enlèvement des marchandises Détail
Note de service n°061/MINFI/DGD du 21 mars 2017 rappelant l’interdiction de l’importation des emballages plastiques destinés à l’ensachage des liqueurs Détail
Note de Service n°065/MINFI/DGD du 28 mars 2017 portant conditions de délivrance de l’attestation de dédouanement de véhicules Détail
Note de Service n°066/MINFI/DGD du 03 avril 2017 portant suspension du Protocole d’Accord entre la direction des douanes et la Société GUINNESS CAMEROUN SA. Détail
Note de Service n°068/MINFI/DGD du 07 avril 2017 portant suspension du transfert des conteneurs en long séjour du terminal vers le parc UDEAC/COTCO Détail
Note de service n°089/MINFI/DGD du 02 mai 2017 rappelant le cadre règlementaire régissant la délivrance et la vérification des certificats de circulation EUR1 Détail
Note de service n°091/MINFI/DGD du 04 mai 2017 rappelant l’obligation d’inscription au numéro d’identifiant fiscal sur les documents douaniers Détail
Note de service n°101/MINFI/DGD/CGR du 16 mai 2017 instituant une fiche d’enquête relative à l’étude sur le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises en Douane Détail
Note de Service n°105/MINFI/DGD du 19 mai 2017 rappelant certaines dispositions applicables en matière d’expédition du ciment dans les Etats de la CEMAC Détail
Note de service n°108/MINFI/DGD du 24 mai 2017 rappelant les exigences du dédouanement des produits de faune sauvage protégés par la Convention CITES Détail
Note de service n°129-MINFI-DGD du 22 juin 2017 portant application de facilités douanières exceptionnelles à l’importation de certains produits Détail
Note de Service n°129/MINFI/DGD du 22 juin 2017 portant application de facilités douanières exceptionnelles à l’importation de certains produits Détail
Note de Service n°129/MINFI/DGD du 22 juin 2017 portant application de facilités douanières exceptionnelles à l’importation de certains produits Détail
Note de Service n°144/MINFI/DGD du 12 juillet 2017 portant instauration de la cérémonie de levée des couleurs à la Direction Générale des Douanes et dans tous les Secteurs des Douanes du Cameroun Détail
Note de Service n°165/MINFI/DGD du 22 août 2017 rappelant les modalités d’application des codes additionnels et informatiques sur les déclarations en détail Détail
Note de service n°302-MINFI-DGD du 09 novembre 2017 portant levée de suspension des opérations de transfert des conteneurs en long séjour du terminal vers le parc UDEAC-COTCO Détail
Note de service n°306-MINFI-DGD du 14 novembre 2017 fixant la procédure de scanning des conteneurs à l’exportation au port de Douala Détail
Note de service n°314-MINFI-DGD du 21 novembre 2017 portant révision des délais de voyages des marchandises en transit sous Nexus+ Détail
Note de service n°356-MINFI-DGD du 21 décembre 2017 rappelant les dispositions applicables en matière d’inscription au fichier des Importateurs et des Exportateurs Détail
Note de service n°357-MINFI-DGD du 26 décembre 2017 rappelant certaines modalités applicables en matière d’enregistrement des déclarations en détail Détail
Note de service n°360-MINFI-DGD du 27 décembre 2017 rappelant certaines dispositions applicables en matière de dédouanement des véhicules importés Détail
Note de service n°…. /MINFI/DGD…. du …….. Portant rappel de la règlementation en matière d’octroi de facilités Douanières Détail
Note de service n°…. /MINFI/DGD…. du …….. Portant rappel de la règlementation en matière d’octroi de facilités Douanières Détail
Note d’information n°116-MNFI-DGD du 12 janvier 2017 sur le scanner au port de Douala Détail
Note d’information n°116/MINFI/DGD du 22 juin 2017 relative au scanning au port de Douala Détail
Note d’information n°152-MINFI-DGD du 24 juin 2017 sur la phase 2 de l’Opération HALCOMI semaine du 17 au 23 juillet 2017 Détail
Note d’information n°152/MINFI/DGD du 24 juin 2017 sur la phase 2 de l’opération HALCOMI semaine du 17 au 23 juillet 2017 Détail
Note d’information n°174/MINFI/DGD du 07 septembre 2017 relative à l’extension du formulaire unique des opérations du commerce extérieur à la phase de dédouanement Détail
Note d’information n°196/MINFI/DGD du 25 août 2017 relatif au système informatique Douanes/Impôts Détail
Note d’information relative à la saisie du numéro e-FORCE lors de la validation de la déclaration en douane dans le système informatique Douanier (GUCE) Détail
Note n°0..383-MINFI-DGD du 18 décembre 2017 sur la consommation d’alcool aux heures légales de travail Détail
SGS – Procédure portant sur les méthodes de détermination de la valeur imposable des véhicules particuliers importés d’occasion au Cameroun Détail