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Douanes » Douanes Cameroun » 2009

Douanes » Douanes Cameroun » 2009
Décision n°000242/MINFI/DGD du novembre 2009 portant modification de la décision n°05/187/MINEFI du 29 avril 2005 modifiant la décision n°660/CF/MINEFI/CAB du 29 décembre 2004 fixant les valeurs imposables minimales pour la taxation des cigarettes Détail
Décision n°488/MINFI/DGD du 27 mars 2009 fixant le prix de référence pour la taxation des huiles végétales importées au Cameroun Détail
Fiche d'orientation du contrôle différé vers: les contrôles immédiats BPDP I Détail
Instruction ministérielle n°170/MINFI/DGD du 19 mars 2009 instituant un dispositif douanier de suivi par GPS des marchandises sous douanes en circulation Détail
Note de service n°010/MINFI/DGD du 08 janvier 2009 portant application des dispositions de la loi de finances exercice 2009 Détail
Note de service n°035/MINFI/DGD du 10 février 2009 organisant l’audit des facilités douanières accordées au titre de l’exercice budgétaire 2008 Détail
Note de service n°060/MINFI/DGD du 25 mars 2009 rappelant le mode de paiement des droits et taxes des opérations soumises au programme de sécurisation des recettes douanières Détail
Note de service n°080/MNFI/DGD du 23 avril 2009 portant procédure d'agrément des produits originaires CEMAC Détail
Note de service n°104/MINFI/DGD du 22 mai 2009 portant rappel des modalités d'application de la clause transitoire prévue par les dispositions de l'article 18 du code des douanes de la CEMAC Détail
Note de service n°110/MINFI/DGD du 08 janvier 2009 portant application des dispositions de la loi de finances Détail
Note de service n°113/MINFI/DGD du 01 juin 2009 organisant la mise en œuvre du dispositif de suivi par GPS des marchandises sous douane en circulation Détail
Note de service n°146/MINFI/DGD du 3 juillet 2009 organisant le traitement et le suivi interne des cargaisons en transit Détail
Note de service n°146/MINFI/DGD du 31 juillet 2009 organisant le traitement et le suivi interne des cargaisons en transit sous GPS Détail
Note de service n°160/MINFI/DGD portant dispositif de contrôle des mouvements et des stocks des produits défiscalisés Détail
Note de service n°175/MINFI/DGD du 25 septembre 2009 précisant certaines modalités d'exécution de la note n°005167/MINFI/DGD relative aux procédures scanner Détail