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Douanes » Douanes Cameroun » 2004

Douanes » Douanes Cameroun » 2004
Circulaire n°04/454/MINFIB/DD du 12 août 2004 portant modalités d’exercice des contrôles douaniers après enlèvement des marchandises Détail
Circulaire n°04/455/MINFIB/DD du 12 août 2004 relative au droit de communication dévolu à l’Administration des Douanes et aux contrôles Douaniers après enlèvement des marchandises Détail
Circulaire n°04/562/CF//MINFIB/DD du 12 novembre 2004 relative à la déclaration en douane des capitaux transférés en provenance ou à destination de l’Etranger Détail
Décision n°654/MINEFI/CAB du 28 décembre 2004 fixant les prix de reférence et portant modification de certains prix de reférence Détail
Décision n°654/MINEFI/CAB du 28 décembre 2004 fixant les prix de référence pour la taxation de certains produits au Cameroun Détail
Décision n°654/MINEFI/CAB du 28 décembre 2004 fixant les prix de référence pour la taxation de certains produits importés au Cameroun Détail
Décision n°658/CF/MINEFI/DD du 29 décembre 2004 fixant les prix de référence pour la taxation du sucre importé au Cameroun Détail
Décision n°659/CF/MINEFI/CAB du 29 décembre 2004 fixant les valeurs imposables minimales pour la taxation des boissons alcolisées Détail
Instruction n°04/309/CF/CAB/MINFI portant procédure d'exportation de la ferraille de récupération Détail
Note circulaire n°151/MINFI/DD du 15 juin 2004 portant interdiction d’interférer dans les procédures douanières Détail
Note de service n°037/MINFI/DD du 05 février 2004 fixant le champ d’application de la Décision n°03/432/CF/MINFI/CAB du 27 novembre 2003 relative aux prix de référence du sucre Détail
Note de service n°070/MINEFI/DI du 25 février 2004 portant clarification des modalités d'application de l'article 149 2°du CGI relatif à la retenue à la source de TVA par les entreprises du secteur public et parapublic Détail
Note de service n°073/MINFI/DD du 05 avril 2004 portant énonciations obligatoires des manifestes cargo et de certains connaissements Détail
Note de service n°074/MINFI/DD du 05 avril 2004 portant sur les documents exigibles pour le dédouanement de certains conteneurs Détail
Note de service n°077/MINEFI/DI/LC/L du 01 mars 2004 précisant les modalités d'application des dispositions de la loi de finance pour l'exercice 2004 relatives aux retenues à la source de l'acompte de 1,1% par les entreprises du secteur privé Détail
Note de service n°100/MINFIB/DD/SDLT I portant facturation du travail extra-légal Détail
Note de service n°124/MINFIB/DD du 19 mai 2004 relative au transit des marchandises Détail
Note de service n°125/MINFI/DD du 19 mai 2004 portant obligation de validation des cautions et soumissions cautionnées Détail
Note de service n°169/MINFIB/DD6 du 19 avril 2004 rappelant les dispositions règlementaires applicable à la farine Détail
Note de service n°177/MINFIB/DD6 du 10 août 204 rappelant les dispositions de la décision n°0064/MINDIC/CAB du 12 mai 1995 relative aux modalités pratiques de contrôle des équipements et appareils utilisant les substances appauvrissant la couche d'ozone (SAO) Détail
Note de service n°202/MINFIB/DD du 10 septembre 2004 relative à la procédure de transit Détail
Note de service n°259/MINFIB/DD8 du 03 décembre 2004 portant rappel des dispositions pratiques en matière de vérification physique des marchandises Détail
Note de service n°306/MINEFI/DD/DD3 du 31 décembre 2004 portant mise en application de la loi n°2004/026 du 30 décembre pour l'exercice 2005 Détail
Note-circulaire n°238/MINFIB/DD du 03 novembre 2004 portant établissement et traitement des certificats de circulation EUR1 Détail