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Douanes » Douanes Cameroun » 2000

Douanes » Douanes Cameroun » 2000
Arrêté n°00311/MINEFI/CAB du 18 juillet 2000 instituant un prix de référence pour la taxation du fer à béton importé Détail
Arrêté n°00526/MINEFI/CSPH du 28 novembre 2000 fixant les prix du gaz de pétrole liquéfié (GPL) applicables dans les différentes localités de la République du Cameroun Détail
Décision n°02035/MINEFI/CAB du 11 juillet 2000 fixant le prix de référence pour la taxation de la farine de froment importée au Cameroun Détail
Décision n°02073/MINIFI/CAB du 17 juillet 2000 fixant un prix de référence pour la taxation du fer à béton importé Détail
GUCE – Formalités à l’exportation (à l’exception des grumes) Détail
GUCE – Formalités spécifiques à l’exportation des bois en grumes Détail
GUCE – Opérations d’Importation NON soumises au PSRD Détail
GUCE – Opérations d’Importation soumises au PSRD Détail
Instruction ministérielle n°01539/MINEFI du 17 juillet 2000 portant procédures d'exploitation des produits pétroliers Détail
Instruction ministérielle portant procédures d'importation des produits pétroliers Détail
Liste des matériels et produits admissibles en franchise des droits et taxes en application de l'article 40(ATN) Détail
Note Circulaire n°119/MINFI/DD2/SDDS du 04 janvier 2000 relative au suivi des activités d’importation Détail
Note de service n°...-MINEFI-DD2-SDDS Détail
Note de service n°000137/MINFI/DD du 02 novembre 2000 portant réduction des délais de traitement des opérations de dédouanement et harmonisation des contrôles Détail
Note de service n°000137/MINFI/DD du 02 novembre 2000 portant réduction des délais de traitement des opérations de dédouanement et harmonisation des contrôles Détail
Note de service n°00153/MINFI/DD du 10 novembre 2000 portant création d’une Cellule de Ciblage Détail
Note de service n°00163/MINFI/DD du 17 novembre 2000 portant création d’une Cellule de Suivi des Exonérations au sein de la Direction des Douanes Détail
Note de service n°00165/MINFI/DD du 22 novembre 2000 relative à l’importation de la viande bovine d’origine Européenne au Cameroun Détail
Note de service n°00208/MINFI/DD du 27 avril 2000 portant sur l’étude des déclarations réexportation des bois Détail
Note de service n°00210-MINEFI-DD3-SDL portant application de la décision n°3685/MINEFI/CAB du 06 novembre 2000 instituant des valeurs de référence pour la taxation de certains produits textiles importés au Cameroun Détail
Note de service n°00224/MINFI/DD3/SDL du 11 mai 2000 portant augmentation de la caution bancaire relative aux opérations des Commissionnaires Agréés en Douane Détail
Note de service n°00231/MINFI/DD du 19 mai 2000 portant transit des produits pétroliers dans le secteur des Douanes de l’Extrême-Nord Détail
Note de service n°00263/MINFI/DD2/SDDS du 23 juin 2000 portant révision des procédures d’exportation des bois en Grumes aux ports de Kribi et Campo Détail
Note de service n°00276/MINFI/DD du 30 juin 2000 portant mise en application de la Loi de Finances n°2000/008/MINEFI du 30 juin 2000 pour l’exercice 2000/2001 Détail
Note de service n°012 /SG/PM du 02 février 2000 portant instruction d'une brigade chargée du suivi de l'élaboration, de l'exécution et de l'évaluation des programmes d'action des départements ministériels relevant du contrôle du Premier Ministre Détail
Note de service n°025/MINFI/DD du 18 juillet 2000 complétant la note de service n°00276/MINEFI/DD portant mise en application de la Loi de Finances n°2000/008 du 30 juin 2000 pour l’exercice 2000/2001 Détail
Note de service n°029/MINFI/DD du 20 juillet 2000 portant additif à la note de service n°00276/MINEFI/DD portant mise en application de la Loi de Finances n°2000/008 du 30 juin 2000 pour l’exercice 2000/2001 Détail
Note de service n°043/MINFI/DD2/SDDS du 01 août 2000 portant modalités d’exportation de produits forestiers Détail
Note de service n°052/MINFI/DD du 08 août 2000 portant application de certaines dispositions de la Loi de Finances 1999/2000 Détail
Note de service n°108-MINEFI-DD2-SDDS portant modalités de mise en place du titre de transit Détail
Note de service n°108/MINFI/DD2/SDDS du 16 octobre 2000 portant modalités de mise en place du titre de transit Détail
Note de service n°108/MINFI/DD2/SDDS du 16 octobre 2000 portant modalités de mise en place du titre de transit Détail
Note de service n°111/MINFI/DD/SDR du 17 octobre 2000 portant fonctionnement du Comité d’Appel Détail
Note de service n°127/MINFI/DGD du 19 janvier 2000 portant désignation des membres du comité de promotion Détail
Note de service n°127/MINFI/DGD du 19 juin 2000 portant désignation des membres du comité de promotion de l'éthique Détail
Note de service n°131/MINEFI/DD3/SDL du 17 janvier 2000 - Les sociétés ayant obtenues un avis favorable à l'exercice de la profession de commissionnaires en douanes agrées à l'UDEAC Détail
Note de service n°158/MINFI/DD du 02 mars 2000 portant saisie des déclarations de transit dans le système PAGODE et modifications de certaines dispositions de la Note de service n°102/MINFI/DD du 03 décembre 1999 Détail
Note de service n°180/MINFI/DD du 27 mars 2000 portant dédouanement de véhicules usagés Détail
Protocole d'accord entre l'administration des douanes et la société camerounaise des dépôts pétroliers Détail
Texte n°6473 du 12 décembre 2000 relatif à la procédure de Dédouanement à Domicile (PDD) Détail