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Douanes » Douanes Cameroun » Autre

Douanes » Douanes Cameroun » Autre
Arrêté définissant les modalités d'application de l'Article 41 du décret n°85-1278 du 26 septembre 1985 Détail
Contrat entre la République du Cameroun et la Société Générale de Surveillance SA (SGS) signé le 28 mai 1993 Détail
Contrat entre la République du Cameroun et la Société Générale de Surveillance SA (SGS) signé le 30 septembre 1988 Détail
Des bureaux principaux des douanes hors classe Détail
Douane et contrebande Détail
Douanes 2020 - Un point de vue économique et technologique Détail
Facilitation des changes Douane Cameroun Détail
Guide de base de l'accord sur l'évaluation en douane Détail
Instruction Conjointe n°1268/MINEFI/MINDIC du ..3 juin 1993 fixant les modalités de perception sur les matières premières, emballages et équipements importés par les sociétés bénéficiaires des régimes fiscaux privilégiés Détail
La douane et la protection de l'environnement Détail
La nomenclature douanière et tarifaire (Cameroun) Détail
La réforme de la douane camerounaise à l'aide d'un logiciel des Nations Unies ou l'appropriation d'un outil de finances publiques Détail
La valeur en douane Détail
Les infractions douanières Détail
Les relations entre la douane et les entreprises face à l'évolution du commerce mondial Détail
Manuel de formation des Agents de Douanes Détail
Note Circulaire n°000067/MINFI/DD rapprochant les données des Attestations de Vérification (AV) avec celles des déclarations en Douane Détail
Protocole de Marrakech annexe à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 Détail
Recueil - Jurisprudence de la Cour Détail
Réforme Fiscale 2007 Détail
Textes d'application code des douanes - CEMAC Détail
Troisième Avenant au Contrat entre la République du Cameroun et la Société Générale de Surveillance SA (SGS) signé le 30 septembre 1988 Détail
Une administration responsable, au service des opérateurs économiques - Charte des controles douaniers Détail