Douanes » Douanes Cameroun » Autre
Arrêté définissant les modalités d'application de l'Article 41 du décret n°85-1278 du 26 septembre 1985	Détail
Contrat entre la République du Cameroun et la Société Générale de Surveillance SA (SGS) signé le 28 mai 1993	Détail
Contrat entre la République du Cameroun et la Société Générale de Surveillance SA (SGS) signé le 30 septembre 1988	Détail
Des bureaux principaux des douanes hors classe	Détail
Douane et contrebande	Détail
Douanes 2020 - Un point de vue économique et technologique	Détail
Facilitation des changes Douane Cameroun	Détail
Guide de base de l'accord sur l'évaluation en douane	Détail
Instruction Conjointe n°1268/MINEFI/MINDIC du ..3 juin 1993 fixant les modalités de perception sur les matières premières, emballages et équipements importés par les sociétés bénéficiaires des régimes fiscaux privilégiés	Détail
La douane et la protection de l'environnement	Détail
La nomenclature douanière et tarifaire (Cameroun)	Détail
La réforme de la douane camerounaise à l'aide d'un logiciel des Nations Unies ou l'appropriation d'un outil de finances publiques	Détail
La valeur en douane	Détail
Les infractions douanières	Détail
Les relations entre la douane et les entreprises face à l'évolution du commerce mondial	Détail
Manuel de formation des Agents de Douanes	Détail
Note Circulaire n°000067/MINFI/DD rapprochant les données des Attestations de Vérification (AV) avec celles des déclarations en Douane	Détail
Protocole de Marrakech annexe à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994	Détail
Recueil - Jurisprudence de la Cour	Détail
Réforme Fiscale 2007	Détail
Textes d'application code des douanes - CEMAC	Détail
Troisième Avenant au Contrat entre la République du Cameroun et la Société Générale de Surveillance SA (SGS) signé le 30 septembre 1988	Détail
Une administration responsable, au service des opérateurs économiques - Charte des controles douaniers	Détail