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Douanes » Douanes Cameroun » 2011

Douanes » Douanes Cameroun » 2011
Circulaire n°0000136/MINFI du 13 septembre 2011 précisant les modalités de mise en œuvre de la vignette sur certains produits manufacturés Détail
Décision fixant la valeur imposable minimale des lubrifiants importés d'Asie Détail
Décision n°00000075/MINFI/DGD du 17 juin 2011 fixant la valeur imposable minimale des lubrifiants importés Détail
Décision n°001510/MINIMIDT/SG/DMG/SDAM/SSCCE du 5 septembre 2011 portant prorogation d'une autorisation d'achat, d'importation, de transport Détail
Décision n°001510/MINIMIDT/SG/DMG/SDAM/SSCCE du 6 septembre 2011 portant prorogation d'une autorisation Détail
Décision n°001523/MINIMIDT/SG/DMG/SDAM/SSCCE du 3 octobre 2011portant autorisation spéciale d'importation, de transport, de stockage Détail
Décision n°613/MINFI/DGD du 12 juillet 2001 fixant les valeurs minimales pour la taxation des allumettes Détail
Note de service n°003/MINFI/DGD du 29 janvier 2011 instituant une procédure dérogatoire de traitement des déclarations en circuit bleu au secteur du Littoral I Détail
Note de service n°004/MINFI/DGD du 03 janvier 2011 portant application des dispositions de la loi n°2010/015 du 21 décembre 2010 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2011 Détail
Note de service n°070/MINFI/DGD du 12 avril 2011 relative au respect des compétences des bureaux des douanes Détail
Note de service n°071/MINEFI/DGD du 12 avril 2011 précisant les modalités de visite à domicile des marchandises Détail
Note de service n°072/MINFI/DGD du 12 avril 2011 précisant les attributions de certaines unités relevant des secteur des douanes du Littoral 1 et 2 Détail
Note de service n°077 /MINFI/DGD/du 04 avril 2014 précisant les modalités d'application des dispositions de la loi de finances 2011 Détail
Note de service n°077/MINFI/DGD du 04 avril 2014 précisant les modalités d'application des dispositions de la loi de finances Détail
Note de service n°110/MINFI/DGD du 5 juillet 2011 portant rappel des dispositions applicables en matière de classement, de taxation du fer à béton ainsi que d'utilisation du fil machine importés Détail
Note de service n°116/MINFI/DGD du 5 juillet 2011 portant rappel des dispositions applicables en matière de classement Détail
Note de service n°136/MINFI/DGD3/CDL Détail
Note de service n°150/MINFI/DGD du 21 septembre 2011 précisant la procédure de dédouanement des armes et munitions Détail
Note de service n°153/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative à l'harmonisation des procédures de dédouanement dans certains Bureaux des Douanes du Littoral I et II Détail
Note de service n°154/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative aux procédures de dédouanement au bureau Détail
Note de service n°155/MINFI/DGD du 22 septembre 2011 relative au dédouanement des marchandises de groupage conteneurisées transférées vers les magasins extérieurs sous douane à Douala Détail