Douanes Camerounaises » 2011
Circulaire n°0000136/MINFI du 13 septembre 2011 précisant les modalités de mise en œuvre de la vignette sur certains produits manufacturés
Circulaire n°0000136/MINFI du 19 septembre 2011 précisant les modalités de mise en œuvre de la vignette sur certains produits manufacturés
Décision fixant la valeur imposable minimale des lubrifiants importés d'Asie
Décision n°00000075/MINFI/DGD du 17 juin 2011 fixant la valeur imposable minimale des lubrifiants importés
Décision n°001510/MINIMIDT/SG/DMG/SDAM/SSCCE du 5 septembre 2011 portant prorogation d'une autorisation d'achat, d'importation, de transport
Décision n°001510/MINIMIDT/SG/DMG/SDAM/SSCCE du 6 septembre 2011 portant prorogation d'une autorisation
Décision n°001523/MINIMIDT/SG/DMG/SDAM/SSCCE du 3 octobre 2011portant autorisation spéciale d'importation, de transport, de stockage
Décision n°613/MINFI/DGD du 12 juillet 2001 fixant les valeurs minimales pour la taxation des allumettes
Guide des procédures au bureau principal de Douala port 7 et au parc auto
Note de service n°003/MINFI/DGD du 03 janvier 2011 instituant une procédure dérogatoire de traitement des déclarations en circuit bleu au secteur du Littoral I
Note de service n°003/MINFI/DGD du 29 janvier 2011 instituant une procédure dérogatoire de traitement des déclarations en circuit bleu au secteur du Littoral I
Note de service n°004/MINFI/DGD du 03 janvier 2011 portant application des dispositions de la loi n°2010/015 du 21 décembre 2010 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2011
Note de service n°004/MINFI/DGD du 04 janvier 2011 portant application des dispositions de la Loi n°2010/015 du 21 décembre 2010 portant Loi de Finances de la République du Cameroun pour l’exercice 2011
Note de service n°017/MINFI/DGD du 12 avril 2011 précisant les modalités de visite à domicile
Note de service n°070/MINFI/DGD du 12 avril 2011 relative au respect des compétences des bureaux des douanes
Note de service n°071/MINEFI/DGD du 12 avril 2011 précisant les modalités de visite à domicile des marchandises
Note de service n°071/MINFI/DGD du 12 avril 2011 précisant les modalités de visite à domicile des marchandises
Note de service n°072/MINFI/DGD du 12 avril 2011 précisant les attributions de certaines unités relevant des secteur des douanes du Littoral 1 et 2
Note de service n°077 /MINFI/DGD/du 04 avril 2014 précisant les modalités d'application des dispositions de la loi de finances 2011
Note de service n°077/MINFI/DGD du 04 avril 2014 précisant les modalités d'application des dispositions de la loi de finances
Note de service n°110/MINFI/DGD du 5 juillet 2011 portant rappel des dispositions applicables en matière de classement, de taxation du fer à béton ainsi que d'utilisation du fil machine importés
Note de service n°116/MINFI/DGD du 5 juillet 2011 portant rappel des dispositions applicables en matière de classement
Note de service n°136/MINFI/DGD3/CDL
Note de service n°149/MINFI/DGD3/CDL du 20 septembre 2011 modifiant et complétant les dispositions de la note de service n°189/MINFI/DGD3/CDL du 16 septembre 2008 portant mise en application du régime du perfectionnement actif et du drawback
Note de service n°150/MINFI/DGD du 21 septembre 2011 précisant la procédure de dédouanement des armes et des munitions
Note de service n°150/MINFI/DGD du 21 septembre 2011 précisant la procédure de dédouanement des armes et munitions
Note de service n°153/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative à l'harmonisation des procédures de dédouanement dans certains Bureaux des Douanes du Littoral I et II
Note de service n°154/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative aux procédures de dédouanement au bureau
Note de service n°155/MINFI/DGD du 22 septembre 2011 relative au dédouanement des marchandises de groupage conteneurisées transférées vers les magasins extérieurs sous douane à Douala