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Douanes » Douanes Cameroun » 1998

Douanes » Douanes Cameroun » 1998
Instruction interministérielle n°0106/CF/MINEFI/DI/DD du 31 juillet 1998 relative aux procédures d'exportation des produits de manufactures sous le régime de la TCA/TVA Détail
Instruction n°0000……/MINFI/DD du 17 décembre 1998 relative au fonctionnement de l’Inspection des Service des Douanes Détail
LIVRE Explicatif de la TVA CAMEROUNAISE selon la Loi de Finances n°98/009 du 01 juillet 1998 Détail
Note Circulaire n°0082/MINEFI/DD1 relative à la vente des marchandises aux enchères publiques Détail
Note de service n°000110/MINFI/DD3/SDL du 23 décembre 1998 relative à la procédure de dédouanement des marchandises importées en vrac Détail
Note de service n°00059/MINFI/DD2/SDR du 21 octobre 1998 portant avis de fraude sur la Friperie Détail
Note de service n°00083/MINFI/DD1 du 26 novembre 1998 fixant les règles de fonctionnement de la Brigade des Douanes du Parc Automobile Détail
Note de service n°00086/MINFI/DD1 du 01 décembre 1998 portant procédure de dédouanement dans les frontières terrestres Détail
Note de service n°0045/MINEFI/DD3/SDL du 16 octobre 1998 - Classement de la taxation de différents blés et leurs farines Détail
Note de service n°0068/MINFI/DD3/SDL du ..4 novembre 1998 portant application de l’Acte 7/93-UDEAC-556-SE1 du 30 juin 1993 relatif à la révision du Tarif Extérieur Commun et fixant les modalités d’application du Tarif Préférentiel Généralisé Détail
Note de service n°096/MINFI/DD du 05 janvier 1998 relative à la valeur en douane des sacs plastiques Détail
Note de service n°130/MINFI/DD1 du 04 mars 1998 portant réglementation de l’acheminement sur les bureaux intérieurs des marchandises importées par voie aérienne Détail
Régime douanier Détail
Texte n°6290 du 21 septembre 1998 relatif à la procédure de Dédouanement à Domicile (PDD) Détail