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Douanes » Douanes Cameroun » 1997

Douanes » Douanes Cameroun » 1997
Circulaire n°00118/MINEFI/DD du 16 janvier 1997 modifiant certaines dispositions des circulaires n°023/MINEFI/DD du 04 juillet 1991 et n°567/MINEFI/DD du 02 novembre 1992 Détail
Instruction n°000135/MINEFI/DD du 23 janvier 1997 portant prise en charge des marchandises au port de Douala Détail
Note de service n°000095/MINFI/DD du 31 décembre 1997 portant procédure simplifiée de transbordement au port de Douala Détail
Note de service n°000123/MINFI/CE1 du 08 janvier 1997 sur la procédure d’octroi et délivrance des mainlevées de caution bancaire Détail
Note de service n°000152/MINFI/DD3/SDL du 26 février 1997 portant application de la Circulaire n°0018/MINEFI/DD du 16 janvier 1997 sur l’utilisation du régime de l’entrepôt Détail
Note de service n°000205/MINFI/DD du 12 juin 1997 portant application de la note de service n°0032/MINFI/DD4 du 11 octobre 1991 Détail
Note de service n°000206/MINFI/DD du 12 juin 1997 fixant la procédure à l’exportation des bois en grumes aux ports de Kribi et de Campo avec crédit d’enlèvement Détail
Note de service n°0204/MINFI/DD3 du 09 juin 1997 sur la Gestion des régimes Préférentiels Détail
Note de service n°088/MINFI/DD/DER/SDR du 09 décembre 1997 sur l’application du Tarif et la Réglementation Douanière Détail
Note de service n°171/MINFI/DD du 01 avril 1997 sur les exonérations Douanières Détail