Avant propos |
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Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement |
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Contrat ou répression: un enjeu pour la douane du 21eme siècle |
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Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (convention TIR) signé à Genève le 14 novembre 1975 |
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Démocratie, État de droit et bonne gouvernance en Afrique: le cas de l'Algérie |
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Dimension régionale et développement économique |
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Edition arabe de l'Introduction au droit douanier |
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Editorial – nouvelle dynamique |
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Éducation au développement durable - Le tour du monde de Thalassa |
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Entretien avec le Pr. C.J BERR |
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Entretien avec Mr Claude BERR |
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Essai sur l devenir de l'instruction préparatoire: analyse et perspectives |
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Faciliter les procédures de transit |
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Guide de l'usager en douane |
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Guide de la Douane - Faisons connaissance avec la douane camerounaise |
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Introduction au droit douanier général |
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Journal Officiel de la République du Cameroun portant Code des Douanes de la CEMAC n°5/001-UEAC-097-CM-06 du 03 Août 2001 |
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L'histoire du contrôle budgétaire en France |
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L'intégration régionale en Afrique: caractéristiques, contraintes et perspectives |
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L'irrigation du droit par les décisions du conseil constitutionnel |
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La brevetabilité des logiciels et des méthodes commerciales pour l'internet |
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La charte africaine des droits de l'Homme et des peuples: entre universalisme et régionalisme |
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La charte des contrôles douaniers - entretien avec Pr. Claude J Berr |
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La douane et la gestion des Hydrocarbures au Cameroun |
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La transaction |
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Le conseil constitutionnel: état des lieux |
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Le contrat de commerce électronique international |
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Le grenelle de la mer – transports maritimes |
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Le monde idéal: les principes de la gouvernance d'entreprise |
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Les aspects financiers de la communauté économique de l'Afrique de l'ouest |
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Les incoterms 2000 et assurance transport |
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Les institutions internationales et le développement économique en Afrique |
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Lettre d'information de la douane |
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Lexique maritime |
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Liste des annexes |
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Loi n°99/013 du 22 décembre 1999 portant code pétrolier |
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Matières dangereuses - une logistique sécurisée |
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Mise en œuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC |
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Note de service n°136/MINFI/DGD3/CDL |
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Note de service n°153/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative à l'harmonisation des procédures de dédouanement dans certains Bureaux des Douanes du Littoral I et II |
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Note de service n°154/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative aux procédures de dédouanement au bureau |
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Note de service n°155/MINFI/DGD du 22 septembre 2011 relative au dédouanement des marchandises de groupage conteneurisées transférées vers les magasins extérieurs sous douane à Douala |
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Politique douaniere et ajustement structurel et relance industrielle en Côte d'Ivoire |
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Première session du comité intergouvernemental préparatoire de la conférence ministérielle internationale sur la coopération |
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Problèmes de transport et transbordement - résolution |
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Procédure de dédouanement au bureau principal de Youpwé |
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Procédures d'importation |
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Qu'est ce qu'une dette soutenable |
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Qu'est ce qu'une politique publique |
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Qu'est ce que la bonne gouvernance |
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Rapport 2006 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne |
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Rapport d'activités de la première étape du processus d'intégration économique de la CEMAC |
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Rapport du FMI n°06/321 - communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale |
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Rapport évolutif sur la réforme du système financier international: une réponse aux défis posés par la mondialisation |
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Rapport sur les institutions internationales et le développement en Afrique |
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Réformer le conseil constitutionnel |
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Règlement (CEE) n°2454/93 de la commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) |
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Règlement COBAC R-2005/01 relatif aux diligences des établissements assujettis en matière de lutte contre le blanchiment |
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Règlement particulier sur la valeur en douane |
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Séminaire de formation des membres du CNSCN APE sur les domaines liés au commerce des services: propriété intellectuelle, concurrence, investissements, marchés publics et protection des consommateurs |
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Stations de réception pour le transbordement des déchets, provenant de bateaux, sur les voies navigables européennes |
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Tarif des douanes |
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Traité de législation douanière en CEMAC |
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Traité instituant la communauté européenne |
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Transbordement |
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Transport routier et effectivité de l'intégration régionale dans l'espace CEMAC: enjeux et contraintes pour le développement durable |
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Transposition des directives européennes en droit |
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Travaux de la commission du droit international |
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Travaux de la commission juridique de l'assemblée générale 53eme session |
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