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Douanes » Autre

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Avant propos Détail
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Détail
Contrat ou répression: un enjeu pour la douane du 21eme siècle Détail
Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (convention TIR) signé à Genève le 14 novembre 1975 Détail
Démocratie, État de droit et bonne gouvernance en Afrique: le cas de l'Algérie Détail
Dimension régionale et développement économique Détail
Edition arabe de l'Introduction au droit douanier Détail
Editorial – nouvelle dynamique Détail
Éducation au développement durable - Le tour du monde de Thalassa Détail
Entretien avec le Pr. C.J BERR Détail
Entretien avec Mr Claude BERR Détail
Essai sur l devenir de l'instruction préparatoire: analyse et perspectives Détail
Faciliter les procédures de transit Détail
Guide de l'usager en douane Détail
Guide de la Douane - Faisons connaissance avec la douane camerounaise Détail
Introduction au droit douanier général Détail
Journal Officiel de la République du Cameroun portant Code des Douanes de la CEMAC n°5/001-UEAC-097-CM-06 du 03 Août 2001 Détail
L'histoire du contrôle budgétaire en France Détail
L'intégration régionale en Afrique: caractéristiques, contraintes et perspectives Détail
L'irrigation du droit par les décisions du conseil constitutionnel Détail
La brevetabilité des logiciels et des méthodes commerciales pour l'internet Détail
La charte africaine des droits de l'Homme et des peuples: entre universalisme et régionalisme Détail
La charte des contrôles douaniers - entretien avec Pr. Claude J Berr Détail
La douane et la gestion des Hydrocarbures au Cameroun Détail
La transaction Détail
Le conseil constitutionnel: état des lieux Détail
Le contrat de commerce électronique international Détail
Le grenelle de la mer – transports maritimes Détail
Le monde idéal: les principes de la gouvernance d'entreprise Détail
Les aspects financiers de la communauté économique de l'Afrique de l'ouest Détail
Les incoterms 2000 et assurance transport Détail
Les institutions internationales et le développement économique en Afrique Détail
Lettre d'information de la douane Détail
Lexique maritime Détail
Liste des annexes Détail
Loi n°99/013 du 22 décembre 1999 portant code pétrolier Détail
Matières dangereuses - une logistique sécurisée Détail
Mise en œuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC Détail
Note de service n°136/MINFI/DGD3/CDL Détail
Note de service n°153/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative à l'harmonisation des procédures de dédouanement dans certains Bureaux des Douanes du Littoral I et II Détail
Note de service n°154/MINFI/DGD3 du 22 septembre 2011 relative aux procédures de dédouanement au bureau Détail
Note de service n°155/MINFI/DGD du 22 septembre 2011 relative au dédouanement des marchandises de groupage conteneurisées transférées vers les magasins extérieurs sous douane à Douala Détail
Politique douaniere et ajustement structurel et relance industrielle en Côte d'Ivoire Détail
Première session du comité intergouvernemental préparatoire de la conférence ministérielle internationale sur la coopération Détail
Problèmes de transport et transbordement - résolution Détail
Procédure de dédouanement au bureau principal de Youpwé Détail
Procédures d'importation Détail
Qu'est ce qu'une dette soutenable Détail
Qu'est ce qu'une politique publique Détail
Qu'est ce que la bonne gouvernance Détail
Rapport 2006 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne Détail
Rapport d'activités de la première étape du processus d'intégration économique de la CEMAC Détail
Rapport du FMI n°06/321 - communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale Détail
Rapport évolutif sur la réforme du système financier international: une réponse aux défis posés par la mondialisation Détail
Rapport sur les institutions internationales et le développement en Afrique Détail
Réformer le conseil constitutionnel Détail
Règlement (CEE) n°2454/93 de la commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) Détail
Règlement COBAC R-2005/01 relatif aux diligences des établissements assujettis en matière de lutte contre le blanchiment Détail
Règlement particulier sur la valeur en douane Détail
Séminaire de formation des membres du CNSCN APE sur les domaines liés au commerce des services: propriété intellectuelle, concurrence, investissements, marchés publics et protection des consommateurs Détail
Stations de réception pour le transbordement des déchets, provenant de bateaux, sur les voies navigables européennes Détail
Tarif des douanes Détail
Traité de législation douanière en CEMAC Détail
Traité instituant la communauté européenne Détail
Transbordement Détail
Transport routier et effectivité de l'intégration régionale dans l'espace CEMAC: enjeux et contraintes pour le développement durable Détail
Transposition des directives européennes en droit Détail
Travaux de la commission du droit international Détail
Travaux de la commission juridique de l'assemblée générale 53eme session Détail