Thème

CEMAC » Notes de présentation » 2002

CEMAC » Notes de présentation » 2002
Avis du comité inter-États, affaire n°085/3 relative au rapport de la 3ème réunion des ministres du commerce – volet 3 Détail
Note d'information portant sur le réaménagement de certains avantages des responsables de la communauté Détail
Note d'Information sur l'état d'avancement des préparatifs de la première édition – volet A Détail
Note d'information, affaire n°042/4 portant impression du passeport CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°056/3 B relative à la première session 2002 de la commission interparlementaire de la CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°057/3 b relative à la 4ème réunion du comité des chefs de police d'Afrique Centrale Détail
Note d'information, affaire n°081/3 portant programme régional pour la sécurité alimentaire (PRSA) en zone CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°082/2 portant libéralisation de l'espace aérien en Afrique de l'Ouest et du Centre Détail
Note d'information, affaire n°102/2 relative à l'état d'avancement du projet PUMA Détail
Note d'information, affaire n°109 relative au sommet mondial sur la société de l'information Détail
Note d'information, affaire n°112 portant adoption de la stratégie de coopération régionale et du programme indicatif Détail
Note d'information, affaire n°115 relative aux activités du comité de convergence de la zone franc Détail
Note d'information, affaire n°116 relative au nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique(NEPAD) Détail
Note d'information, affaire n°117 portant organisation du 5ème forum des usagers d'EUMETSAT en Afrique Détail
Note d'information, affaire n°118 relative à l'interconnexion des réseaux de télécommunications des États membres Détail
Note d'information, affaire n°119 portant projet RE-CEMAC pour le renforcement des capacités des États membres de la CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°122 portant nouveau mécanisme de financement des institutions CEMAC Détail
Note de présentation, affaire 046/6 relative à la mise en place du comité de gestion du fonds de développement Détail
Note de présentation, affaire n°0010/5 E portant agrément de la société Congolaise de Manutention et de consignation Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société Congolaise de Transports Maritimes Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 e portant agrément de la société Congo Services Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société Grand Garage du Kouilou Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société groupement d'entreprises de transports Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de la société SAHEL COMPAGNIE Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 E portant agrément de monsieur MONO MBOUM MARKOUS Détail
Note de présentation, affaire n°010/7 a portant agrément de commissionnaires en douane Détail
Note de présentation, affaire n°010/7 c portant agrément à la profession comptable libérale Détail
Note de présentation, affaire n°010/7-d portant agrément à la profession de conseil fiscal Détail
Note de présentation, affaire n°041/4 relative au mécanisme de rotation du poste de 1er président de la cour de justice Détail
Note de présentation, affaire n°056/3a portant projet de convention régissant le parlement communautaire Détail
Note de présentation, affaire n°057/3 a portant intégration du budget du comité des chefs de police d'Afrique Centrale Détail
Note de présentation, affaire n°085/3 relative au rapport de la 3ème réunion des ministres du commerce – volet 1 Détail
Note de présentation, affaire n°085/3 relative au rapport de la 3ème réunion des ministres du commerce – volet 2 Détail
Note de présentation, affaire n°093/3 portant rapport de la surveillance multilatérale Détail
Note de présentation, affaire n°097/2 portant code des douanes de la CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°107/2 portant revalorisation du salaire du personnel Détail
Note de présentation, affaire n°110 portant harmonisation du document administratif unique (DAU) Détail
Note de présentation, affaire n°111 relative aux facilités accordées aux voyageurs Détail
Note de présentation, affaire n°114 relative aux grandes orientations des politiques économiques pour l'année 2003 Détail
Note de présentation, affaire n°120 portant conclusion d'un accord entre le gouvernement des États-Unis Détail
Note de présentation, affaire n°121 relative au plan d'action régional relatif aux négociations des accords de partenariat Détail
Note de présentation, affaire n°123 portant accord instituant un régime fluvial uniforme et créant la commission Détail