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CEMAC » Notes de présentation » 2001

CEMAC » Notes de présentation » 2001
Avis du comité Inter-États, affaire n°084/2 portant conclusion d'un accord de coopération pour le compte des États membres Détail
Compte rendu de la 5ème session ordinaire du conseil des ministres de l'UEAC Détail
Compte rendu de la réunion des ministres en charge de l'aviation civile des États membres de la CEMAC Détail
Note d'information, affaire 095 portant création d'une société communautaire de réassurance dans la CEMAC (CEMAC-RE) Détail
Note d'information, affaire 095/2 portant création d'une société communautaire de réassurance dans la CEMAC (CEMAC-RE) Détail
Note d'information, affaire n°006/5 relative à la coordination des activités des organismes spécialisés de la communauté Détail
Note d'information, affaire n°042/3 portant impression du passeport CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°054/2 relative à la situation financière de la communauté Détail
Note d'information, affaire n°055/3 portant organisation de la seconde édition des journées CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°055/4 relative à l'état d'avancement des préparatifs des secondes journées CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°056/2 relative à la 1ère session 2001 de la commission interparlementaire de la CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°056/3 relative à la 2ème Session 2001 de la CIP CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°057/2 relative à la signature de l'accord de coopération CEMAC/OIPC-Interpol Détail
Note d'information, affaire n°064/3 relative à l'atelier sur la surveillance multilatérale et l'harmonisation Détail
Note d'information, affaire n°066/2 relative à l'étude de faisabilité pour la création d'une compagnie communautaire Détail
Note d'information, affaire n°081/2 portant évolution des mesures préconisées par le conseil des ministres sur le secteur agricole Détail
Note d'information, affaire n°082/2 portant libéralisation de l'espace aérien en Afrique de l'Ouest et du Centre Détail
Note d'information, affaire n°085/2 relative à la définition des régions aux fins des futures négociations commerciales Détail
Note d'information, affaire n°091 relative aux préparatifs des futures négociations des accords de partenariat économique Détail
Note d'information, affaire n°098 portant préparation forum sur la loi sur la croissance et les possibilités économiques Détail
Note d'information, affaire n°098/2 portant préparation forum sur l'AGOA Détail
Note d'information, affaire n°102 portant organisation du 5ème forum des usagers d'EUMETSAT en Afrique Détail
Note d'information, affaire n°105 relative au projet de l'école supérieure des télécommunications de l'Afrique Centrale (ESTAC) Détail
Note d'information, affaire n°106 relative au projet centre sous-régional de maintenance des télécommunications Détail
Note de présentation, affaire 034/4 relative à la 4ème bilan de la réforme fiscalo-douanière Détail
Note de présentation, affaire n°004/5 relative au budget de la communauté exercice 2002 Détail
Note de présentation, affaire n°006/5 portant inscription de l'OCEAC sur la liste des institutions spécialisées de l'UEAC Détail
Note de présentation, affaire n°010 G agrément à la profession de transporteur routier Inter-États de marchandises Détail
Note de présentation, affaire n°010/3 B agrément des experts en douane Détail
Note de présentation, affaire n°010/4 e portant agrément aux professions d'auxiliaires de transports Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 a agrément des commissionnaires en douane Détail
Note de présentation, affaire n°010/5 D agrément des conseils fiscaux Détail
Note de présentation, affaire n°010/5-C agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°010/6 C agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°010/6 D portant agrément des conseils fiscaux Détail
Note de présentation, affaire n°027/4 portant révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°027/4 relative à la révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité diverses Détail
Note de présentation, affaire n°027/5 portant révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°046/4 volet B relative à la création auprès du secrétariat exécutif d'une structure provisoire Détail
Note de présentation, AFFAIRE n°046/4 relative au projet de règlement portant organisation et fonctionnement Détail
Note de présentation, affaire n°050/3 relative au texte portant révision de l'acte n°3/72-UDEAC-153 du 22 décembre 1972 Détail
Note de présentation, affaire n°070/2 relative à la relance de la coupe de football Détail
Note de présentation, affaire n°086/2 relative au projet de règlement portant organisation et fonctionnement du GABAC Détail
Note de présentation, affaire n°087 portant création du comité sous-régional de statistiques de la CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°090 portant participation du secrétariat exécutif aux négociations des États membres Détail
Note de présentation, affaire n°092 relative au plan d'action sur la politique du développement du tourisme en zone CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°092/2 relative à la création de la commission permanente du tourisme Détail
Note de présentation, affaire n°093 relative au rapport d'exécution de la surveillance multilatérale Détail
Note de présentation, affaire n°093/2 relative au rapport de la surveillance multilatérale Détail
Note de présentation, affaire n°094 relative aux critères et indicateurs macroéconomiques de la surveillance multilatérale Détail
Note de présentation, affaire n°096 portant régimes de transformation: A perfectionnement actif Détail
Note de présentation, affaire n°097 relative au projet du code des douanes révisé Détail
Note de présentation, affaire n°100 relative à l'accord de coopération avec le programme de Nations Unies pour l'environnement Détail
Note de présentation, affaire n°101 relative à l'accord de coopération avec le comité Inter-États de lutte contre la sécheresse Détail
Note de présentation, affaire n°103 portant réforme des programmes des examens comptables supérieurs Détail
Note de présentation, affaire n°104 portant modèles de demande et d'autorisation du régime douanier économique Détail
Note de présentation, affaires n°s 088 & 089 relative au code communautaire de la marine marchande au code communautaire de la route Détail
Note de présentation, affaires n°s010/6a & 101/3 F agrément des commissionnaires en douane et boutique sous douane Détail
Note des cadres du secrétariat exécutif à la haute attention du conseil des ministres de l'union économique Détail
Note sur l'organisation et le fonctionnement du fonds de développement de la communauté (FODEC) Détail
Procès verbal du conseil des ministres de l'union économique et monétaire de l'Afrique Centrale - Douala, 2 août 2001 Détail
Programme d'actions exercice 2002 – secrétariat exécutif CEMAC Détail
Rapport d'activité pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2001 Détail