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CEMAC » Notes de présentation » 2000

CEMAC » Notes de présentation » 2000
Note d'information affaire n°041/3 relative au statut et aux règles de procédures des chambres composants la cour Détail
Note d'information affaire n°057 relative au rapport CEMAC/OIPC-Interpol Détail
Note d'information affaire n°069 relative à la réunion du comité de chefs de police et des ministres en charge de sécurité Détail
Note d'information affaire n°082 relative à la libéralisation de l'espace aérien en Afrique de l'Ouest et de centre Détail
Note d'information affaire n°083 relative au dialogue social et coopération tripartite dans les pays de la CEMAC Détail
Note d'information n°064/2 relative à la mise en place du dispositif de la surveillance multilatérale des politiques Détail
Note d'information n°065relative au programme statistique Biennal des États de la CEMAC Détail
Note d'information n°067 relative à la définition du réseau prioritaire intégrateur Détail
Note d'information n°067/2 relative au réseau routier prioritaire et intégrateur de la CEMAC Détail
Note d'information n°070 relative à la relance de la coupe de football Détail
Note d'information n°071 relative à la réunion de concertation entre le secrétariat exécutif de la CEMAC Détail
Note d'information n°071/2 relative à la réunion de concertation entre le secrétariat exécutif de la CEMAC Détail
Note d'information sur l'arrêt du projet PNUD/ONUDI d'assistance à l'ISTA Détail
Note d'information sur le rapport de la COBAC Détail
Note d'information, affaire n°005/5 relative à l'affaire FOBI Détail
Note d'information, affaire n°006/3 relative à la coordination des activités des organismes spécialisés: compte rendu Détail
Note d'information, affaire n°041/2 relative à la mise en place de la cour de justice de la CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°041/3 relative aux règles de procédures des chambres composant la cour de justice Détail
Note d'information, affaire n°049 relative au trafic des enfants à des fins d'exploitation du travail Détail
Note d'information, affaire n°055/2 relative à l'organisation des secondes journées CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°056 relative à la mise en place de la commission interparlementaire de la CEMAC Détail
Note d'information, affaire n°058 relative à la participation du secrétariat exécutif de la CEMAC à la réunion des ministres Détail
Note d'information, affaire n°059 relative à la réunion de concertation entre la CEMAC et les associations des sociétés Détail
Note d'information, affaire n°060 relative à la participation du secrétariat exécutif de la CEMAC au sommet des chefs d'État Détail
Note d'information, affaire n°061 relative à la réunion de concertation sur la CEMAC avec les bailleurs de fonds Détail
Note d'information, affaire n°063/2 relative à la coopération communauté économique et monétaire de l'Afrique Détail
Note de présentation affaire n°010/2-E-1 portant agrément de la société d'Acconage, de Transport et Manutention Détail
Note de présentation affaire n°084 relative à la mise en œuvre du plan comptable général OHADA Détail
Note de présentation affaire n°085 relative à la conclusion des accords de partenariat pour le compte des États membres Détail
Note de présentation affaire n°086 portant lutte anti-blanchiment en Afrique Centrale Détail
Note de présentation affaires n°081 et 017/2 relative au programme régional de sécurité alimentaire, à la stratégie et cadre d'action Détail
Note de présentation, affaire n°001 portant réactivation du processus de mise en place de la carte rose CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°004/4 relative au budget exercice 2001 Détail
Note de présentation, affaire n°005/4 portant réclamation cabinet FOBI Détail
Note de présentation, affaire n°006/4 portant liste des institutions spécialisées de l'UEAC Détail
Note de présentation, affaire n°010/2-B portant agrément d'expert en douane Détail
Note de présentation, affaire n°010/2-F relative à l'ouverture de boutique sous douane de la société Détail
Note de présentation, affaire n°010/3- A portant agrément en qualité de commissionnaire en douane Détail
Note de présentation, affaire n°010/3-C relative à portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°010/3-D relative à portant agrément des conseils fiscaux Détail
Note de présentation, affaire n°010/3-E-11 portant agrément de la société d'affrètement maritime International Détail
Note de présentation, affaire n°010/3-E-12 portant agrément de la société Express Maritime (SEM) Détail
Note de présentation, affaire n°010/3-E-13 portant agrément de la société Manutention-Affrètement-Transit Détail
Note de présentation, affaire n°010/3-E-14 portant agrément de la société TRANSITEX Détail
Note de présentation, affaire n°010/3-E-15 portant agrément de la société le MANUTENTIONNAIRE Détail
Note de présentation, affaire n°010/4 A portant agrément en qualité de commissionnaire en douane des sociétés Détail
Note de présentation, affaire n°010/4- C portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°010/4- D portant agrément des conseils fiscaux Détail
Note de présentation, affaire n°012/2 relative à la coopération CEMAC/OMC Détail
Note de présentation, affaire n°027/3 portant révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°034/2 relative au bilan de la réforme fiscalo-douanière Détail
Note de présentation, affaire n°034/3 relative à la réforme fiscalo-douanière Détail
Note de présentation, affaire n°041/3 relative aux règles de procédures devant les chambres judiciaires Détail
Note de présentation, affaire n°041/3 relative aux statuts des chambres judiciaire et des comptes de la cour de justice Détail
Note de présentation, affaire n°042/2 relative au passeport CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°045/2 relative au logo, drapeau et hymne de la CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°046/2 relative au projet de renforcement du mécanisme de financement de la CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°046/3 relative au renforcement du mécanisme de financement de la CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°050 portant texte harmonisé sur l'impôt sur les sociétés Détail
Note de présentation, affaire n°050/2 portant texte harmonisé sur l'impôt sur les sociétés Détail
Note de présentation, affaire n°052 portant modification de l'acte n°3/96-UDEAC-1496-CD-57 Détail
Note de présentation, affaire n°053 portant modification du statut de commissionnaires en douane agréés Détail
Note de présentation, affaire n°055 relative à l'institutionnalisation des journées CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°063 relative à l'accord de coopération CNUCED- CEMAC Détail
Note de présentation, affaire n°064 relative à la surveillance multilatérale des politiques économiques Détail
Note de présentation, affaire n°27/2 portant révision du statut des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°51 portant révision des disposition de l'article 7 du statut de la profession de conseil Détail
Note sur la BDEAC Détail
Rapport financier, affaire n°054 relative à la situation financière de la communauté Détail