Thème

CEMAC » Notes de présentation » 1992

CEMAC » Notes de présentation » 1992
Communication du secrétariat général de la communauté économique des États de l'Afrique Centrale Détail
Note d'information sur le Cabotage, affaire n°247/4 portant création d'une compagnie maritime de cabotage Détail
Note d'information, affaire n°556 relative au programme régional de réformes(PRR) volet n°2 sur la mise en place du régime T.I.P.A.C Détail
Note de présentation n°556/3 sur le programme régional des réformes en UDEAC – volet fiscalité Détail
Note de présentation n°556/3 sur les réformes des instruments douaniers – volet douane Détail
Note de présentation sur le projet d'organigramme du secrétariat général de l'UDEAC Détail
Note de présentation, affaire n°1068/31 portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Note de présentation, affaire n°1360/11 portant agrément de conseils fiscaux dans l'UDEAC Détail
Note de présentation, affaire n°1473/2 commissionnaire en douane portant agrément de la société Transit Transport Commerce Détail
Note de présentation, affaire n°1491commissionnaire en douane portant transfert de bureau de transit Détail
Note de présentation, affaire n°1492 portant ouverture de boutique sous-douane-société AMBAS-BE à Douala Détail
Note de présentation, affaire n°283/9 relative au forum industriel de l'Afrique Centrale Détail
Note de présentation, affaire n°442/6 portant création d'une société communautaire de réassurance en UDEAC Détail
Note de présentation, affaire n°461/6 relative au projet RAF/89/061 assistance multisectorielle à l'UDEAC Détail
Note de présentation, affaire n°495/5 portant modification du code de la route de l'UDEAC Détail
Note de présentation, affaire n°504/5 relative au projet RAF/88/P02-UDEAC/DEP assistance à l'UDEAC Détail
Note de présentation, affaire n°584/2 relative aux propositions pour une relance de l'intégration économique et sociale Détail
Note de présentation, affaire n°587 relative à la coupe de football de l'UDEAC Détail
Note de présentation, affaire n°587 relative au budget de l'UDEAC 1992 Détail
Note de présentation, affaire n°587/2 relative à la restructuration du secrétariat général de l'UDEAC: droits du personnel Détail
Note de présentation, affaire n°587/2 relative à la restructuration du secrétariat général: avantages en nature Détail
Note de présentation, affaire n°587/2 relative à la restructuration du secrétariat général: révision du statut du personnel Détail
Note de présentation, affaire n°590 portant création à Douala d'un centre sous-régional de formation de transporteurs Détail
Note de présentation, affaire n°591 relative au budget de 1993 des institutions de l'Union Détail
Note de présentation, affaire n°592 portant assistance au secrétariat général de l'union douanière et économique Détail
Note de présentation, affaire n°593 relative au fonds de solidarité pour l'année 1993 Détail
Note sur la restructuration du secrétariat général – session extraordinaire du comité de direction Détail
Programme d'activités de 1992 du secrétariat général de l'UDEAC Détail
Rapport d'activités du secrétaire général couvrant la période du 1er janvier au 31 décembre 1990 Détail
Rapport d'activités du secrétaire général couvrant la période du 1er janvier au 31 décembre 1991 Détail
Rapport de présentation sur le mécanisme de ressources permanentes Détail