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CEMAC » Décision » 2008

CEMAC » Décision » 2008
Décision n°01/08-UEAC-068-CM-17 portant adoption du procès-verbal de la 16ème session ordinaire du conseil Détail
Décision n°02 portant règlement intérieur de la commission de la CEMAC Détail
Décision n°02/08-UEAC-CM-17 portant liste des personnes admises à titre transitoire à circuler sans visa en zone CEMAC Détail
Décision n°03/08-UEAC-066-CM-17 relative à la mise en place d'un comité de pilotage du lancement de la compagnie Détail
Décision n°04/08-UEAC-180-CM-17 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC d'entreprendre Détail
Décision n°05/08-UEAC-160-CM-17 donnant mandat à la commission de la CEMAC de préfinancer les études relatives Détail
Décision n°06/08-UEAC-OCEAC-CM-17 donnant mandat à la commission de la CEMAC de mener une étude en vue de Détail
Décision n°07/08-UEAC-EIED-CM-17 adoptant le collectif budgétaire – exercice 2008 Détail
Décision n°08/08-UEAC-OCEAC-CM-17 portant nomination du directeur du CIESPAC Détail
Décision n°09/08-UEAC-EHT-CM-17 portant nomination de l'agent comptable de l'école d'hôtellerie et de tourisme Détail
Décision n°10/08-UEAC-EHT-CM-17 portant nomination du contrôleur financier de l'école d'hôtellerie et de tourisme Détail
Décision n°36/CEMAC/CM autorisant le président de la commission de la CEMAC à conclure deux contrats d'assistance Détail
Décision n°37/CEMAC/CM autorisant le président de la commission de la CEMAC à conclure un marché d'installation Détail
Décision n°38/CEMAC/C/P/DAAF/SDBF décision portant virement de crédit d'un groupe de compte à un autre Détail
Décision n°39/08-UEAC-068-CM-18 portant adoption du procès-verbal de la 17ème session ordinaire du conseil Détail
Décision n°39/CEMAC/CM autorisant le président de la commission de la CEMAC à conclure un marché Détail
Décision n°41/08-UEAC-033-CM-18 portant adoption du programme d'actions 2009 Détail
Décision n°42/08-UEAC-093-CM-18 portant adoption du rapport d'exécution de la surveillance multilatérale Détail
Décision n°43/08-UEAC-114-CM-18 portant adoption des grandes orientations de politiques économiques Détail
Décision n°44/08-UEAC-162-CM-18 portant corrigendum à la décision n°106/07-UEAC-162-CM-16 Détail
Décision n°45/08-UEAC-133-CM-18 portant création du comité technique de régulation des régulations des communications Détail
Décision n°46/08-UEAC-ISTA-CM-18 portant adoption du budget spécial du financement des équipements Détail
Décision n°47/08-UEAC-CJ-CM-18 portant revalorisation du traitement de base des membres d la cour de justice Détail
Décision n°48/08-UEAC-004-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC de réaménager Détail
Décision n°49/08-UEAC-133-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC pour élaborer Détail
Décision n°50/08-UEAC-197-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC d'organiser Détail
Décision n°51/08-UEAC-198-CM-18 donnant mandat au président de la commission de la CEMAC de réviser l'accord Détail
Décision n°52/UEAC-CM-18 portant nomination d'un contrôleur financier à la commission de la CEMAC Détail
Décision n°53/08-UEAC-CIESPAC-CM-18 portant nomination du directeur du CIESPAC Détail
Décision n°54/08-UEAC-CJ-CM-18 portant corrigendum à la décision n°121/07-UEAC-CM-17 Détail
Décision n°78/08-UEAC-CJ-CM-18 portant corrigendum à la décision n°122/07-UEAC-CM-17 Détail