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CEMAC » Décision » 2005

CEMAC » Décision » 2005
Décision n°01/05-UEAC-068-CM-13 portant adoption du procès-verbal de la 12ème session ordinaire du conseil des ministres Détail
Décision n°01/05/CEMAC-CE-06 donnant mandat au secrétaire exécutif de la CEMAC Détail
Décision n°02/05-UEAC-033-CM-13 portant adoption du programme d'actions 2005 du secrétariat exécutif de la CEMAC Détail
Décision n°02/CEMAC-CE- portant adoption d'un budget spécial pour les assises extraordinaires de la CEMAC Détail
Décision n°03/05-UEAC-093-CM-13 portant adoption du rapport intérimaire d'exécution de la surveillance multilatérale Détail
Décision n°04/05-UEAC-152-CM-13 portant adoption des programmes sous-régionaux intégrateurs Détail
Décision n°05/05-UEAC-019-CM-13 donnant mandat au secrétariat exécutif de la CEMAC d'œuvrer à la réalisation des recommandations Détail
Décision n°06/05-UEAC-019-CM-13 portant création d'une cellule technique LMD sous la supervision du secrétaire Détail
Décision n°07/05-UEAC-003-OCEAC-CM-13 donnant mandat au secrétaire exécutif de signer l'accord de coopération Détail
Décision n°08/05-UEAC-164- CM-13 donnant mandat au secrétaire exécutif de la CEMAC de signer l'accord-cadre de coopération Détail
Décision n°09/05-UEAC-143- CM-13 donnant mandat au secrétaire exécutif de négocier avec le directeur exécutif Détail
Décision n°10/05-UEAC-166- CM-13 donnant mandat au secrétaire exécutif de la CEMAC de convoquer une commission ad hoc Détail
Décision n°11/05-UEAC-167- CM-13 donnant mandat au secrétaire exécutif de convoquer une réunion des experts Détail
Décision n°12/05-UEAC-163- CM-13 relative à la convocation de la réunion des ministres en charge de la météorologie Détail
Décision n°13/05-UEAC-066- CM-13 relative à la création de la compagnie communautaire de transport aérien Détail
Décision n°14/05-UEAC-160- CM-13 relative à la mise en œuvre du programme de facilitation des transports en zone Détail
Décision n°15/05-UEAC-162- CM-13 relative à la mise en œuvre du projet COSCAP Détail
Décision n°25/CEMAC/SE portant reconduction par 12ème provisoire du budget de fonctionnement et des réunions techniques du secrétariat exécutif de la CEMAC Détail
Décision n°26/CEMAC/SE portant reconduction par 12ème provisoire des budgets des institutions et organismes spécialisés de la CEMAC Détail