Thème

CEMAC » Compte rendu des experts » 1992
Compte rendu de la réunion des experts – affaire n°591 relative au budget des institutions de l'union
Compte rendu des travaux de la sous-commission chargée de l'examen de l'affaire n°587/2
Rapport des experts - affaire n°1068/31 portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité
Rapport des experts - affaire n°1360/11 portant agrément des conseils fiscaux dans l'union
Rapport des experts - affaire n°1473/2 portant commissionnaire en douane agrément de la société transit transport
Rapport des experts - affaire n°1491 portant commissionnaire en douane transfert du bureau de transit
Rapport des experts - affaire n°1492 portant autorisation d'ouverture de boutiques sous douane
Rapport des experts - affaire n°247/4 relative à la création d'une compagnie maritime de cabotage en Afrique
Rapport des experts - affaire n°283/9 relative au forum industriel de l'Afrique Centrale
Rapport des experts - affaire n°442/6 relative à la société communautaire de réassurance en UDEAC
Rapport des experts - affaire n°461/6 relative à l'assistance du PNUD pour le renforcement de la coopération
Rapport des experts - affaire n°495/5 relative à la modification du code de la route de l'UDEAC
Rapport des experts - affaire n°504/5 relative au projet RAF/88/P02-UDEAC-DEP en matière de population
Rapport des experts - affaire n°573/4 relative aux mécanismes de ressources permanentes des organismes de l'union
Rapport des experts - affaire n°584/2relative à la stratégie de relance de l'intégration économique
Rapport des experts - affaire n°587/2relative à la restructuration du secrétariat général volet A
Rapport des experts - affaire n°587/2relative à la restructuration du secrétariat général volet B
Rapport des experts - affaire n°587/2relative à la restructuration du secrétariat général volet C
Rapport des experts - affaire n°590 relatives à la création d'un centre sous-régional de formation de transporteurs
Rapport des experts - affaire n°592 relatives à l'assistance au secrétariat général de l'union douanière
Rapport des experts - affaires n°588 et 589 relatives au rapport d'activités du secrétariat général
Rapport du comité - affaire n°556/5 relative au programme régional de réformes